Hospice de Clamecy

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.	Cote 3 S 7350	Date 1849-1852	Lieu Clamecy, Pré-Rond (Le), Yonne (Rivière d')	Type de document Recherche détaillée
	Contexte : Navigation intérieure 2 - FLEUVES 4 - YONNE 10 - Affaires générales CLAMECY Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...
Résultat n°2	Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques BONOTTE et Pierre BONOTTE, laboureurs demeurant à Armes, reconnaissance sous forme exécutoire à verser au profit de l'Hospice de Clamecy : bordereaux de créance.	Cote 1 J 504/41	Date 1818-1828	Lieu Clamecy, Chevroches	Type de document Bordereau de créance
	Contexte : Familles et terres nivernaises FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY 2 - Famille BONOTTE Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques...

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Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.

Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques BONOTTE et Pierre BONOTTE, laboureurs demeurant à Armes, reconnaissance sous forme exécutoire à verser au profit de l'Hospice de Clamecy : bordereaux de créance.