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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi qu'un particulier fermier d'un pré dit "le Pré Rond", appartenant à l'hospice.
Cote
3 S 7350
 Date
1849-1852
 Lieu
Clamecy, Pré-Rond (Le), Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • CLAMECY
  • Contentieux entre l'Etat et l'hospice de Clamecy ainsi...
Résultat n°2

Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques BONOTTE et Pierre BONOTTE, laboureurs demeurant à Armes, reconnaissance sous forme exécutoire à verser au profit de l'Hospice de Clamecy : bordereaux de créance.
Cote
1 J 504/41
 Date
1818-1828
 Lieu
Clamecy, Chevroches
 Type de document
Bordereau de créance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 2 - Famille BONOTTE
  • Pierre MEUNIER, manoeuvre demeurant à Chevroches, Jacques...