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Résultat n°1

- Vols ; - Assassinats ; - Escroqueries ; - Descente de cloches, opposition ; - Luzy, rôle foncier pour l'An VII, faux en écritures authentiques : (An VII-An VIII).

Date

1791-an VIII

Cote

22 L 7

Résultat n°2

- Vol ; - Vagabondage ; - Recel de déserteur ; - Escroquerie ; - Appels ; - Interrogatoire ; - Assassinat.

Date

an VI

Cote

14 L 65

Résultat n°3

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 10

Résultat n°4

- Assassinat ; - Incendie ; - Soustraction, vol ; - Enlèvement avec arme à feu, violence.

Date

an VI

Cote

14 L 62

Résultat n°5

- Vol ; - Tentative de vol ; - Meurtre ; - Nouveau né, exposition ; - Effets appartenant à un condamné, soustraction.

Date

an III

Cote

14 L 45

Résultat n°6

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.

Date

an VII

Cote

14 L 68

Résultat n°7

- Vol ; - Assassinat, tentative ; - Assassinat.

Date

an IV

Cote

14 L 48

Résultat n°8

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Voie de fait ; - Vagabondage.

Date

1789-1791

Cote

24 L 12

Résultat n°9

- Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

Date

an VI

Cote

14 L 61

Résultat n°10

- Homicide ; - Refus de porter la cocarde ; - Arleuf, attroupement ; - Mauvais traitements sur une femme.

Date

1793

Cote

14 L 19

Résultat n°11

Jury d'accusation - Tribunal de Sancoins, affaires envoyées, appels ; Jugements : - Faux ; - Vols ; - Meurtres ; - Ecrits séditieux.

Date

1792

Cote

23 L 25

Résultat n°12

- Vol ; - Vagabondage ; - Evasion ; - Assassinat.

Date

1791-an III

Cote

24 L 13

Résultat n°13

Célébrations, cérémonies funèbres, fêtes : programmes, discours, arrêtés, procès-verbaux, correspondanceCélébrations : - du 14 juillet ; - du 10 août ; - de l'établissement de la République ; - de la juste punition du dernier roi des français ; - du 9 thermidor ; - du 13 vendémiaire ; - du 18 fructidor. Célébrations funèbres en l'honneur : - des ministres français assassinés à Rastovilt ; - du Général Joubert ; - du Général Hoche ; - de Mirabeau (et enlèvement de son buste à Cosne). Fêtes : - de l'agriculture ; - de la vieillesse ; - des victoires de l'armée d'Italie ; - de la souveraineté du peuple ; - des conscrits ;

Date

Sans date

Cote

1 L 205

Résultat n°14

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

Date

an VII

Cote

14 L 70

Résultat n°15

- Meurtre ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Vol.

Date

an V

Cote

14 L 53

Résultat n°16

- Vol ; - Assassinat.

Date

1789-1790

Cote

24 L 11

Résultat n°17

- Assassinat ; - Fausse monnaie ; - Jugements correctionnels, appels.

Date

an VI

Cote

14 L 64

Résultat n°18

Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).

Date

1791-1792

Cote

14 L 12

Résultat n°19

- Fausse monnaie ; - Vol ; - Assassinat ; - Prêtres réfractaires.

Date

an V

Cote

14 L 54

Résultat n°20

- Vol ; - Meurtre ; - Assassinat.

Date

an VII

Cote

14 L 67