Grosse - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel du Tribunal de Saint-Pierre-le-Moûtier : grosse (mai 1790).	Cote 23 L 38	Date 1790-1791	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Cercy-la-Tour (Canton de), Diennes, Saint-Pierre-le-Moûtier (Tribunal de)	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel...
Résultat n°2		Grosse : (1792).	Cote 23 L 21	Date 1792	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Nevers	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles 23 L 19-21 VEUVE PETIT, ENTERREMENT A NEVERS. Grosse : (1792).
Résultat n°3		Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).	Cote 14 L 12	Date 1791-1792	Lieu Cuffy (Cher)	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL 1 - PROCEDURES : dossiers 1 - Procédures criminelles 1 - Procédures pour 1792 Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant...
Résultat n°4		Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.	Cote 23 L 14	Date 1790-1792	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Beaumont	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.
Résultat n°5		Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.	Cote 23 L 23	Date 1790-1791	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Collège de)	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
Résultat n°6		Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.	Cote 23 L 15	Date 1790-1792	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Beaumont	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.
Résultat n°7		- La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.	Cote 23 L 24	Date 1792	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Charité (La)	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; -...
Résultat n°8		Grosse : (1792).	Cote 23 L 20	Date 1792	Lieu Nevers (Tribunal du District de), Nevers	Type de document Grosse
		Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS 5 - Procédures criminelles 23 L 19-21 VEUVE PETIT, ENTERREMENT A NEVERS. Grosse : (1792).

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