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  1. Résultat n°1

    Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel du Tribunal de Saint-Pierre-le-Moûtier : grosse (mai 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 38

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Canton de Cercy-la-Tour (Diennes), insurrection, appel...
  2. Résultat n°2

    Grosse : (1792).

    Date

    1792

    Cote

    23 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • 23 L 19-21 VEUVE PETIT, ENTERREMENT A NEVERS.
    • Grosse : (1792).
  3. Résultat n°3

    Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    14 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant...
  4. Résultat n°4

    Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.
  5. Résultat n°5

    Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes de l'Accusateur Public ; - Interrogatoires ; - Grosses. Nevers, procédure contre le principal du colllège. - Assassinats ; - Vols ; - Caisse d'"esconte", faux billet ; - Insultes.

    Date

    1790-1791

    Cote

    23 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Pièces de procédures ; - Plaintes...
  6. Résultat n°6

    Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.

    Date

    1790-1792

    Cote

    23 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.
  7. Résultat n°7

    - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; - Procédures : grosses ; - Jury d'accusation, pièces.

    Date

    1792

    Cote

    23 L 24

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • - La Charité, procédure pour assassinat, appel ; -...
  8. Résultat n°8

    Grosse : (1792).

    Date

    1792

    Cote

    23 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • 23 L 19-21 VEUVE PETIT, ENTERREMENT A NEVERS.
    • Grosse : (1792).