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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°2

Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux, liquidation ; - Sels et tabacs restant, vente ; - Produits : états, délibérations, procès-verbaux, correspondance, pétitions des receveurs, inventaires (par district) ; - Droits sur le tabac : circulaire (An VII-An VIII).
Cote
1 L 327
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Etat, Délibération, Procès-verbal, Correspondance, Pétition, Inventaire, Circulaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • Greniers à sel et tabacs : (1790-An IV) - Bureaux,...