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30 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Rapports, arrêtés, délibérations de Conseils municipaux, résultats d'enquêtes.

Date

1929-1933

Cote

3 S 9398

Résultat n°2

Sables, cailloux, extraction, autorisations : pétition, rapports, arrêtés ; bateaux, stationnement, autorisation : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1926

Cote

7 S 9034

Résultat n°3

Correspondance, rapports.

Date

1893-1894

Cote

3 S 10835

Résultat n°4

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1927

Cote

3 S 9213

Résultat n°5

Sables, graviers, cailloux, extraction.

Date

1892-1894

Cote

7 S 6948

Résultat n°6

Pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1913-1915

Cote

3 S 9212

Résultat n°7

Extractions de sables et de cailloux, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1930-1934

Cote

7 S 9202

Résultat n°8

3 S 2943

Date

1927-1928

Cote

3 S 2943

Résultat n°9

Challuy, Chevenon, Decize, Cercy-la-Tour, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, rapports, avis, arrêté.

Date

1898

Cote

3 S 11115

Résultat n°10

Sables et cailloux, extractions, demandes d'autorisation : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1926-1927

Cote

7 S 9252

Résultat n°11

Challuy, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Decize, Gimouille, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Nevers, Saint-Eloi, Saint-Léger-des-Vignes, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

Date

1897

Cote

3 S 11116

Résultat n°12

Extraction, procès : (1830) ; réglementation : (1842) ; demandes d'autorisation : plans.

Date

1830-1884

Cote

3 S 6523

Résultat n°13

Sables, graviers, cailloux, extraction, demandes d'autorisation.

Date

1895-1907

Cote

7 S 6942

Résultat n°14

Rapports, avis, correspondance.

Date

1900-1902

Cote

3 S 10855

Résultat n°15

Sable, gravier, bois noir.

Date

1903-1910

Cote

3 S 2828

Résultat n°16

Sables et cailloux, extraction, autorisations, : pétitions, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

7 S 9194

Résultat n°17

Prises d'eau ; sables et cailloux, extractions ; francs-bords, produits, affermage : pétitions, arrêtés, rapports, plans.

Date

1913-1934

Cote

3 S 9195

Résultat n°18

Avril-sur-Loire, Béard, Cercy-la-Tour, Charrin, Chevenon, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Devay, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Marzy, Neuvy-sur-Loire, Nevers, Saint-Ouen, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, Urzy, sables, graviers, bois noirs : correspondance, rapports, délibérations municipales, arrêtés.

Date

1904-1906

Cote

3 S 11142

Résultat n°19

Francs-bords, sables, cailloux, pierres, extraction, autorisations : pétitions, rapports, arrêtés.

Date

1907-1928

Cote

7 S 9063

Résultat n°20

Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial de la rivière : correspondance, avis, rapports.

Date

1899-1900

Cote

3 S 11100