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  1. Résultat n°1

    Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins, affermage, autorisation : rapport, cahier des charges, clauses et conditions, délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 S 9391

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Tracy-sur-Loire, propriété communale des Gravelins,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).