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  1. Résultat n°1

    Usine des Grands-Moulins : correspondance.

    Date

    1927

    Cote

    7 S 4151

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • MONTREUILLON
    • Usine des Grands-Moulins : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    MOURON, rivière d'Yonne, usine des Grands Moulins, police des eaux, réglementation : délibération du Conseil municipal, rapport de l'ingénieur.

    Date

    1921

    Cote

    7 S 10461

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 3 - Réglementation
    • MOURON, rivière d'Yonne, usine des Grands Moulins,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).