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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration : correspondance, procès-verbal de délit de grande voirie, rapports, arrêté d'expertise, plan.
Cote
8 S 10370
 Date
1852-1853
 Lieu
Saint-Révérien
 Type de document
Plan, Rapport, Procès-verbal, Arrêté

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 3 - Carrières de grès
  • Saint-Révérien, litige entre le propriétaire et l'administration...
Résultat n°2

Champallement, bois communaux.
Cote
8 S 6269
 Date
1868-1870
 Lieu
Champallement
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 2 - MINES ET CARRIERES
  • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
  • 3 - Carrières de grès
  • Champallement, bois communaux.