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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°2

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°3

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1910-1937

Cote

3 S 9490

Résultat n°4

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.

Date

1925

Cote

3 S 9434

Résultat n°5

Ilôts divers, atterrissements dépendant de la Loire, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication des produits naturels, principales clauses du cahier des charge : affiche.

Date

1911

Cote

3 S 11495

Résultat n°6

Produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations amiables : arrêtés.

Date

1935

Cote

3 S 9485

Résultat n°7

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, demandes d'autorisation : rapports, arrêtés.

Date

1925-1930

Cote

3 S 9390

Résultat n°8

Enregistrement, domaines et timbre : La Marche, produits de l'ilôt Motte et autres ilôts appartenant à l'Etat, droit de chasse au gibier de plaine sur les mêmes ilôts, affermage par adjudication publique : arrêté (affiche).

Date

1904

Cote

3 S 11489