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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration centrale : correspondance- Contributions : (An IV-an V) ; - Gendarmerie : (An IV-An VIII) ; - Conscrits : (An VII) ; - Administration municipale, délibérations : 1 extrait du registre (An VIII) (à la mairie : délibérations (An IV-An VI).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 28

Résultat n°2

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°3

- Appointements ; - Cosne, rassemblement : feuilles de route (10 septembre 1790) ; - Résidence, fixation ; - Personnel ; - Affaires diverses.

Date

-

Cote

1 L 391

Résultat n°4

- Invalides ; - Equipement ; - Marine ; - Prisonniers de guerre ; - Gendarmerie.

Date

Sans date

Cote

5 L 46

Résultat n°5

- Réquisitions ; - Gendarmerie ; - Vétérans ; - Garde Nationale ; - Chevaux de luxe : état.

Date

Sans date

Cote

5 L 62

Résultat n°6

Casernement : - Généralités ; Casernements de : - Champlemy ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon-en-Bazois ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Decize ; - Donzy ; - Lormes ; - Luzy ; - Montsauche- Moulins-Engilbert ; - Neuvy ; - Nevers ; - La Nocle ; - Prémery ; - Saint-Amand ; - Saint-Pierre.

Date

Sans date

Cote

1 L 393

Résultat n°7

Gendarmerie- Vivres, fourrages, approvisionnement : arrêté, correspondance (An IV-An V) ; - Caserne, location : arrêté (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 98

Résultat n°8

Réparations, installations, aménagements, dépenses : devis mémoires, pétitions, correspondance- Saint-Etienne, abbaye de bénédictins : entrepôt de gendarmenrie ; - Auditoire de Justice ; - District de Clamecy, tribunal ; - Saint-Pierre, Palais de Justice ; - Nevers, Temple de la Raison ; - La Charité, maison d'arrêt, gendarmerie ; - Eglises supprimées ; - Cathédrale ; - Districts, municipalités de cantons, bâtiments ; - Bâtiments de Justice, bâtiments militaires ; - Bâtiments départementaux, occupants : état.

Date

Sans date

Cote

1 L 252

Résultat n°9

Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.

Date

Sans date

Cote

1 L 392