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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.
Cote
14 L 68
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
Résultat n°2

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.
Cote
2 L 12
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (District de La), Narcy (Bois de)
 Type de document
Inventaire, Registre, Instruction, Liste, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
  • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
Résultat n°3

Administration municipale de Canton, affaires militaires : correspondance (An IV-An VIII) - Troupes, passage : (An IV-An VI) ; - Etapes, convois : (An IV-An VI) - Gendarmes : (An IV-An VIII) ; - Marine : (An IV-An VI) ; - Prisonniers de guerre, déserteurs étrangers : (An IV-An V) ; - Invalides : (An IV-An VI) ; - Volontaires blessés ne pouvant servir, congés : registre (15 nivôse An VI) ; - Militaires retirés dans le Canton, contrôle : registre (13 pluviôse An IV) ; - Invalides : registre (An IV-An V) ; - Affaires militaires diverses : (An IV-An VII).
Cote
11 L 67
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (Canton de)
 Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 61-67 - CANTON DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • Administration municipale de Canton, affaires militaires...
Résultat n°4

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).
Cote
11 L 30
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Etat, Registre, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...
Résultat n°5

Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs ; - Réquisitions, subsistances ; - Casernement.
Cote
11 L 16-5
 Date
Sans date
 Lieu
Clamecy (Canton de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
  • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
  • Affaires militaires : - Conscrits, gendarmes, déserteurs...