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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J461

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J456

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

    Date

    1791

    Cote

    80 J450

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing...

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J464

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

    Date

    1809

    Cote

    80 J493

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri...

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Bois de Roche et aux Rouettes, délimitation établie entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Henri Gaucher de Champmartin : acte sous-seing privé.

    Date

    1807

    Cote

    80 J487

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Bois de Roche et aux Rouettes, délimitation établie...

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J459

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Demande de paiement.

    Date

    1793

    Cote

    80 J449

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Demande de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Etat des ommes restant à payer.

    Date

    1791

    Cote

    80 J453

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Etat des ommes restant à payer.

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Pré situé à Changemois, vente par Henri Gaucher de Champmartin à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

    Date

    1809

    Cote

    80 J490

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Pré situé à Changemois, vente par Henri Gaucher de...

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Redevances et servitudes attachées aux biens de Henri Gaucher de Champmartin et de François-Marie de Champs de Saint-Léger, convention en vue d'aplanir les difficultés : acte sous-seing privé.

    Date

    1809

    Cote

    80 J492

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Redevances et servitudes attachées aux biens de Henri...

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Paiement : quittance du receveur du district.

    Date

    an II

    Cote

    80 J447

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Paiement : quittance du receveur du district.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

    Date

    1809

    Cote

    80 J491

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri...

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J462

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J458

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J455

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Idem.

    Date

    1792

    Cote

    80 J448

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Promesse de paiement.

    Date

    1791

    Cote

    80 J451

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Promesse de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Promesse de paiement.

    Date

    1791

    Cote

    80 J454

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Promesse de paiement.

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1791

    Cote

    80 J457

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Famille
    • Branche de Champs de Saint-Léger
    • François-Marie
    • Cure de Saint-Léger-de-Fougeret, acquisition comme...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs