23 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Idem.

Date

1791

Cote

80 J461

Résultat n°2

Idem.

Date

1791

Cote

80 J456

Résultat n°3

Partage amiable entre les deux acquéreurs : acte sous-seing privé.

Date

1791

Cote

80 J450

Résultat n°4

Idem.

Date

1791

Cote

80 J464

Résultat n°5

Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J493

Résultat n°6

Bois de Roche et aux Rouettes, délimitation établie entre François-Marie de Champs de Saint-Léger et Henri Gaucher de Champmartin : acte sous-seing privé.

Date

1807

Cote

80 J487

Résultat n°7

Idem.

Date

1791

Cote

80 J459

Résultat n°8

Demande de paiement.

Date

1793

Cote

80 J449

Résultat n°9

Etat des ommes restant à payer.

Date

1791

Cote

80 J453

Résultat n°10

Pré situé à Changemois, vente par Henri Gaucher de Champmartin à François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J490

Résultat n°11

Redevances et servitudes attachées aux biens de Henri Gaucher de Champmartin et de François-Marie de Champs de Saint-Léger, convention en vue d'aplanir les difficultés : acte sous-seing privé.

Date

1809

Cote

80 J492

Résultat n°12

Paiement : quittance du receveur du district.

Date

an II

Cote

80 J447

Résultat n°13

Mouilles situées à Pleine-Feuille, échange entre Henri Gaucher de Champmartin et François-Marie de Champs de Saint-Léger : acte notarié.

Date

1809

Cote

80 J491

Résultat n°14

Idem.

Date

1791

Cote

80 J462

Résultat n°15

Idem.

Date

1791

Cote

80 J458

Résultat n°16

Idem.

Date

1791

Cote

80 J455

Résultat n°17

Idem.

Date

1792

Cote

80 J448

Résultat n°18

Promesse de paiement.

Date

1791

Cote

80 J451

Résultat n°19

Promesse de paiement.

Date

1791

Cote

80 J454

Résultat n°20

Idem.

Date

1791

Cote

80 J457