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Enfants orphelins admis à l'hospice civil, état nominatif [1817].

Terrains composant le clos de l'hôpital général, acquisition par les anciens propriétaires et par l'hôpital : actes notariés [les contrats du 16è sont tous des copies du 17è] (1612 - 1718).

Etablissement de six sœurs de la Charité chrétienne à l'hôpital : traité du 13 mai 1699 [document en mauvais état] (1699).

Cessions et constitutions de rentes. - Cession de rente par Anne Desjours veuve Desprez à Jacques Doreau (25) : contrat (1614) ; constitution de rente par François de La Collancelle à Antoine Rénon : contrat (1615) ; foncier et bâti à Marzy, vente de foncier et bâti à Marzy par Jean Picardeau à Maryt Loyson : contrat (1635) ; constitution de rente pour les héritiers Barleuf par Jean Regnard et Urbain Berthelot : contrat (1638) ; constitution de rente par Claude Alatruitte et les héritiers Camus pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes (1640-1695) ; constitution de rente assise à Varennes-lès-Nevers par Jean Berger pour l'hôtel-Dieu : contrat (1642) ; cession de rente par l'hôpital Saint Didier à Jacques Doreau et Jean Goussot : contrat (1645) ; constitution de rente par Edme Rondier, recteur des écoles de Nevers pour l'hôtel-Dieu : contrat (1665) ; constitution de rente par Bernard Hemery, chirurgien, pour l'hôtel-Dieu : contrat, exploit du bailliage (1666-1676) ; constitution de rente par Jean Harlet pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes (1667-1668) ; constitution de rente par les héritiers Gascoing pour Charles Roy : contrat, reçus, notes, état de pièces fournies, correspondance (26) (1669-1700) ; cession de rente [assignée à Saxy-Bourdon] par Pierre Borne et la veuve du notaire Pouchot pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes, exploits, ordonnance, sentence contre le curé de Saxy-Bourdon et autres pièces de procédure (1671-1692) ; constitution de rente par Jacques Charloys et Marie Charloys femme Gentil pour l'hôtel-Dieu : contrat (1675) ; constitution de rente par les héritiers André pour l'hôtel-Dieu : contrat (1678) ; constitution de rente par les héritiers Geault pour l'hôtel-Dieu : contrat (1686) ; reconnaissance de rente par François de Druy seigneur d'Avril-les-Loups, pour l'hôtel-Dieu : contrat (1691) ; constitution de rente par Jean Rameau pour Martine Guillaume : contrat (1695) ; constitution puis reconnaissance de rente par les Pinault pour l'hôtel-Dieu : contrat (1699-1742) ; cession de rente par les héritiers Guyard de la rente Mayeux (27) pour l'hôtel-Dieu (28) : contrats, pièces de procédure (1637-1699) ; cession de rente par les héritiers Boullé pour l'hôtel-Dieu (29) : contrats, sentence (1637-1748).

Donation du bien de la Beüe (commune de Varennes) par Roger Micault : actes notariés (1626-1753).

Constitution de rentes (2) : actes notariés [certains dossiers reliés par une ficelle se prolongent jusqu'à l'an IV ou l'an IX] (1634-an IX).

Testament de Jean Tenon pour la construction d'un hôpital pour les enfants pauvres (1) en date du 6 novembre 1566 : copie sur papier [18è ou 19è]. Etablissement d'un hôpital général à Nevers : ordonnance royale du 23 juin 1665 sur parchemin avec sceau et copie sur papier des lettre patentes du 5 septembre 1665 [début 19è].

Cessions et constitutions de rentes. - Constitution de rente par les héritiers Mocquot pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1676-1719) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jeanne Richou veuve Prisye : contrat (1700) ; constitution de rentes par les héritiers de Besze pour l'hôtel-Dieu : contrat, cahier des recettes de rentes de monsieur de la Belouze, pièces de procédure (1703-1711) ; constitution de rente par Jacques Sallonyer pour l'hôtel-Dieu : contrat, quittance (1708-1713), constitution de rente par Jean Allasseur pour l'hôtel-Dieu : contrats, dossier de procédure (1708-1711) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Laurence Borne veuve Moreau : contrat, reconnaissance de rente (1709) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Antoinette Beslan : reconnaissance de rente (1713) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour la fabrique de Saint Arigle de Nevers : contrat, quittances (1709-1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le chapitre de Nevers : contrats (1715-1716) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Lempereur : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel Dieu pour Jacques Charles Alixand de Maux : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu aux héritiers Moquot : contrats (1717-1718) ; constitution de rente par les héritiers Pelault (alias Plaut) pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1720-1758) ; transaction pour l'hôtel-Dieu contre les pères Carmes de Nevers (légataires de Charles Roy) : contrat (1726) ; constitution de rente par Eustache de Cherry seigneur de Montigny-sur-Canne pour l'hôtel-Dieu : contrats (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Desprez, seigneur de Lancray : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Gascoing, procureur au bailliage de Nevers : arrêt, contrat (1723-1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Aré Bouvion : contrat, pièces de procédure (1672-1726) ; constitution de rente par Louis Jacques Olivier pour l'hôtel-Dieu : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Gilbert Gascoing, seigneur de Villecourt (Coulanges-lès-Nevers) : contrat, pièces de procédure (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Marie Roussel veuve Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Charles Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par messire François Rapine de Sainte-Marie, grand archidiacre de Nevers, pour monseigneur Joseph Languet de Gergy, évêque de Soissons : contrat (1728) ; constitution de rente par messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1700-1731) ; constitution de rente par les héritiers de messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1711-1717) ; cession de rente par l'hôtel-Dieu à Jean Faure, changeur du roi à Nevers : contrat (1736) ; constitution de rentes par Pierre Martin Des Sauger et Louise Bourdier pour l'hôtel-Dieu : lettre isolée de l'avocat de Voisin (1738) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le sieur Gascoing : contrat, extrait des registres mortuaires de Saint Jean de Nevers, pièces de procédure (1741-1774) ; constitution de rente par Philippes Minan pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1693-1744) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Gascoing, lieutenant au bailliage de Nevers : contrat (1742) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Michel Gascoing : contrat, pièces de procédure (1726-1759) ; constitution de rente par les héritiers Fay pour l'hôtel-Dieu : contrat, correspondance, pièce de procédure (1733-1758) ; constitution de rente par maître Jean Cornu, notaire de Saint-Firmin-de-Bussy, pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1733-1769) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Philbert Decolons, notaire à Nevers : contrat (1772) ; constitution de rente par les héritiers Bardot pour Jeanne Ursule de Pracontal veuve d'Armes : contrat, correspondance, pièce de procédure (1731-1775) ; constitution de rente pour l'hôtel-Dieu par les héritiers de Jeanne Montigny veuve Fiteau : contrat, pièces de procédure (1745-1776 (30) ).

Comptes de l'hôpital, pièces à l'appui : reçus, quittances, mémoires (1691-1716).

Organisation de l'hôtel-Dieu Saint-Didier et de l'hôpital général : lettres patentes du mois d'août 1711 : un parchemin avec sceau et une copie sur parchemin (1711-1712). Règlement de l'hôpital : extrait des registres du Parlement (1744).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1751, 1752, 1753 (1751-1754). Dossiers retirés de H dépôt 1 / E 9 joints à la liasse. - Vente du bois des Usages [Cercy-la-Tour) au profit de Pierre Meunier [titres provenant de la succession Gayot] (1736-1741). Legs en faveur des pauvres de l'hôpital général par Marie Claude Gayot, intendant de la duchesse de Villars : correspondance du receveur Moisy (1748-1753).

Registres mortuaires : cahiers (1736-1790).

Manufacture de draperie et bonneterie dépendante de l'hôpital, suivi : extrait de délibération de l'Hôtel de ville (1740), " observations " [règlement] [1748], compte de gestion du receveur, années 1749-1750 (1750).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1741-1742 à 1745-1746 [liste du personnel incluse pour cette dernière année], 1747-1748 à 1748-1749 (1741-1749).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1754 à 1757 (1754-1758).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1761 et 1762 (1761-1763).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1763 à 1765 (1763-1766).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1766 à 1770 (1766-1771).

Donation et cession de créance par le chanoine Decolons (1771) et Brisson de Gigny (1769-1788).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1771 à 1773 (1771-1774).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1774, 1776 et 1777 [1775 est entièrement lacunaire, les pièces manquent pour 1777] (1774-1778).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1778 à 1780 (1778-1781).

Fondations religieuses. - Translation à la chapelle Notre-Dame de l'église de l'hôpital général de la fondation d'une lampe par Jacques Gascoing (1782).

Donations pour fondations de lits. - Testament de monseigneur Jean Tinseau, évêque de Nevers du 7 octobre 1778 : copie du 25 octobre 1782. Testament de mademoiselle Anne Tinseau du 17 août 1786.

Comptes de gestion du receveur, années 1781 à 1785 (1782-1786) ; pièces à l'appui, années 1784 à 1786 (1784-1786).

Inventaire et état des personnes, meubles et effets au 8 juin 1785 ; continué en registre d'admission des pauvres (juin 1785-thermidot an X).

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1787 et 1788 (1787-1789).

Sorties [incluent les décès] : registre (septembre 1793-frimaire an VIII).

Hospice général, règlement intérieur de l'an IV : copie (an VIII).

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Enfants orphelins admis à l'hospice civil, état nominatif [1817].

1 janvier 1612

Terrains composant le clos de l'hôpital général, acquisition par les anciens propriétaires et par l'hôpital : actes notariés [les contrats du 16è sont tous des copies du 17è] (1612 - 1718).

1 janvier 1612

Etablissement de six sœurs de la Charité chrétienne à l'hôpital : traité du 13 mai 1699 [document en mauvais état] (1699).

1 janvier 1612

Cessions et constitutions de rentes. - Cession de rente par Anne Desjours veuve Desprez à Jacques Doreau (25) : contrat (1614) ; constitution de rente par François de La Collancelle à Antoine Rénon : contrat (1615) ; foncier et bâti à Marzy, vente de foncier et bâti à Marzy par Jean Picardeau à Maryt Loyson : contrat (1635) ; constitution de rente pour les héritiers Barleuf par Jean Regnard et Urbain Berthelot : contrat (1638) ; constitution de rente par Claude Alatruitte et les héritiers Camus pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes (1640-1695) ; constitution de rente assise à Varennes-lès-Nevers par Jean Berger pour l'hôtel-Dieu : contrat (1642) ; cession de rente par l'hôpital Saint Didier à Jacques Doreau et Jean Goussot : contrat (1645) ; constitution de rente par Edme Rondier, recteur des écoles de Nevers pour l'hôtel-Dieu : contrat (1665) ; constitution de rente par Bernard Hemery, chirurgien, pour l'hôtel-Dieu : contrat, exploit du bailliage (1666-1676) ; constitution de rente par Jean Harlet pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes (1667-1668) ; constitution de rente par les héritiers Gascoing pour Charles Roy : contrat, reçus, notes, état de pièces fournies, correspondance (26) (1669-1700) ; cession de rente [assignée à Saxy-Bourdon] par Pierre Borne et la veuve du notaire Pouchot pour l'hôtel-Dieu : contrats, notes, exploits, ordonnance, sentence contre le curé de Saxy-Bourdon et autres pièces de procédure (1671-1692) ; constitution de rente par Jacques Charloys et Marie Charloys femme Gentil pour l'hôtel-Dieu : contrat (1675) ; constitution de rente par les héritiers André pour l'hôtel-Dieu : contrat (1678) ; constitution de rente par les héritiers Geault pour l'hôtel-Dieu : contrat (1686) ; reconnaissance de rente par François de Druy seigneur d'Avril-les-Loups, pour l'hôtel-Dieu : contrat (1691) ; constitution de rente par Jean Rameau pour Martine Guillaume : contrat (1695) ; constitution puis reconnaissance de rente par les Pinault pour l'hôtel-Dieu : contrat (1699-1742) ; cession de rente par les héritiers Guyard de la rente Mayeux (27) pour l'hôtel-Dieu (28) : contrats, pièces de procédure (1637-1699) ; cession de rente par les héritiers Boullé pour l'hôtel-Dieu (29) : contrats, sentence (1637-1748).

1 janvier 1614

Donation du bien de la Beüe (commune de Varennes) par Roger Micault : actes notariés (1626-1753).

1 janvier 1626

Constitution de rentes (2) : actes notariés [certains dossiers reliés par une ficelle se prolongent jusqu'à l'an IV ou l'an IX] (1634-an IX).

1 janvier 1634

Testament de Jean Tenon pour la construction d'un hôpital pour les enfants pauvres (1) en date du 6 novembre 1566 : copie sur papier [18è ou 19è]. Etablissement d'un hôpital général à Nevers : ordonnance royale du 23 juin 1665 sur parchemin avec sceau et copie sur papier des lettre patentes du 5 septembre 1665 [début 19è].

1 janvier 1665

Cessions et constitutions de rentes. - Constitution de rente par les héritiers Mocquot pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1676-1719) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jeanne Richou veuve Prisye : contrat (1700) ; constitution de rentes par les héritiers de Besze pour l'hôtel-Dieu : contrat, cahier des recettes de rentes de monsieur de la Belouze, pièces de procédure (1703-1711) ; constitution de rente par Jacques Sallonyer pour l'hôtel-Dieu : contrat, quittance (1708-1713), constitution de rente par Jean Allasseur pour l'hôtel-Dieu : contrats, dossier de procédure (1708-1711) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Laurence Borne veuve Moreau : contrat, reconnaissance de rente (1709) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Antoinette Beslan : reconnaissance de rente (1713) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour la fabrique de Saint Arigle de Nevers : contrat, quittances (1709-1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le chapitre de Nevers : contrats (1715-1716) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Lempereur : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel Dieu pour Jacques Charles Alixand de Maux : contrat (1717) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu aux héritiers Moquot : contrats (1717-1718) ; constitution de rente par les héritiers Pelault (alias Plaut) pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1720-1758) ; transaction pour l'hôtel-Dieu contre les pères Carmes de Nevers (légataires de Charles Roy) : contrat (1726) ; constitution de rente par Eustache de Cherry seigneur de Montigny-sur-Canne pour l'hôtel-Dieu : contrats (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Desprez, seigneur de Lancray : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Guillaume Gascoing, procureur au bailliage de Nevers : arrêt, contrat (1723-1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Aré Bouvion : contrat, pièces de procédure (1672-1726) ; constitution de rente par Louis Jacques Olivier pour l'hôtel-Dieu : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Gilbert Gascoing, seigneur de Villecourt (Coulanges-lès-Nevers) : contrat, pièces de procédure (1726-1727) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Marie Roussel veuve Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Charles Brisson : contrat (1726) ; constitution de rente par messire François Rapine de Sainte-Marie, grand archidiacre de Nevers, pour monseigneur Joseph Languet de Gergy, évêque de Soissons : contrat (1728) ; constitution de rente par messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1700-1731) ; constitution de rente par les héritiers de messire Bersuat, curé de Saint-Bonnet-le-Chastel en Auvergne, pour l'hôtel-Dieu : contrats, pièces de procédure (1711-1717) ; cession de rente par l'hôtel-Dieu à Jean Faure, changeur du roi à Nevers : contrat (1736) ; constitution de rentes par Pierre Martin Des Sauger et Louise Bourdier pour l'hôtel-Dieu : lettre isolée de l'avocat de Voisin (1738) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour le sieur Gascoing : contrat, extrait des registres mortuaires de Saint Jean de Nevers, pièces de procédure (1741-1774) ; constitution de rente par Philippes Minan pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1693-1744) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Gascoing, lieutenant au bailliage de Nevers : contrat (1742) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour Jean Michel Gascoing : contrat, pièces de procédure (1726-1759) ; constitution de rente par les héritiers Fay pour l'hôtel-Dieu : contrat, correspondance, pièce de procédure (1733-1758) ; constitution de rente par maître Jean Cornu, notaire de Saint-Firmin-de-Bussy, pour l'hôtel-Dieu : contrat, pièces de procédure (1733-1769) ; constitution de rente par l'hôtel-Dieu pour maître Philbert Decolons, notaire à Nevers : contrat (1772) ; constitution de rente par les héritiers Bardot pour Jeanne Ursule de Pracontal veuve d'Armes : contrat, correspondance, pièce de procédure (1731-1775) ; constitution de rente pour l'hôtel-Dieu par les héritiers de Jeanne Montigny veuve Fiteau : contrat, pièces de procédure (1745-1776 (30) ).

1 janvier 1676

Comptes de l'hôpital, pièces à l'appui : reçus, quittances, mémoires (1691-1716).

1 janvier 1691

Organisation de l'hôtel-Dieu Saint-Didier et de l'hôpital général : lettres patentes du mois d'août 1711 : un parchemin avec sceau et une copie sur parchemin (1711-1712). Règlement de l'hôpital : extrait des registres du Parlement (1744).

1 janvier 1711

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1751, 1752, 1753 (1751-1754). Dossiers retirés de H dépôt 1 / E 9 joints à la liasse. - Vente du bois des Usages [Cercy-la-Tour) au profit de Pierre Meunier [titres provenant de la succession Gayot] (1736-1741). Legs en faveur des pauvres de l'hôpital général par Marie Claude Gayot, intendant de la duchesse de Villars : correspondance du receveur Moisy (1748-1753).

1 janvier 1736

Registres mortuaires : cahiers (1736-1790).

1 janvier 1736

Manufacture de draperie et bonneterie dépendante de l'hôpital, suivi : extrait de délibération de l'Hôtel de ville (1740), " observations " [règlement] [1748], compte de gestion du receveur, années 1749-1750 (1750).

1 janvier 1740

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1741-1742 à 1745-1746 [liste du personnel incluse pour cette dernière année], 1747-1748 à 1748-1749 (1741-1749).

1 janvier 1741

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1754 à 1757 (1754-1758).

1 janvier 1754

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1761 et 1762 (1761-1763).

1 janvier 1761

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1763 à 1765 (1763-1766).

1 janvier 1763

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1766 à 1770 (1766-1771).

1 janvier 1766

Donation et cession de créance par le chanoine Decolons (1771) et Brisson de Gigny (1769-1788).

1 janvier 1769

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1771 à 1773 (1771-1774).

1 janvier 1771

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1774, 1776 et 1777 [1775 est entièrement lacunaire, les pièces manquent pour 1777] (1774-1778).

1 janvier 1774

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1778 à 1780 (1778-1781).

1 janvier 1778

Fondations religieuses. - Translation à la chapelle Notre-Dame de l'église de l'hôpital général de la fondation d'une lampe par Jacques Gascoing (1782).

1 janvier 1782

Donations pour fondations de lits. - Testament de monseigneur Jean Tinseau, évêque de Nevers du 7 octobre 1778 : copie du 25 octobre 1782. Testament de mademoiselle Anne Tinseau du 17 août 1786.

1 janvier 1782

Comptes de gestion du receveur, années 1781 à 1785 (1782-1786) ; pièces à l'appui, années 1784 à 1786 (1784-1786).

1 janvier 1782

Inventaire et état des personnes, meubles et effets au 8 juin 1785 ; continué en registre d'admission des pauvres (juin 1785-thermidot an X).

1 janvier 1785

Comptes de gestion du receveur et pièces à l'appui, années 1787 et 1788 (1787-1789).

1 janvier 1787

Sorties [incluent les décès] : registre (septembre 1793-frimaire an VIII).

1 janvier 1793

Hospice général, règlement intérieur de l'an IV : copie (an VIII).

23 septembre 1793