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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.
Cote
1 L 331
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 330-331 EAUX ET FORÊTS.
  • Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.
Résultat n°2

(1793-An II).
Cote
19 L 15
 Date
1793-an II
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
  • (1793-An II).
Résultat n°3

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°4

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).
Cote
1 L 154
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
Résultat n°5

(1790-1792).
Cote
19 L 14
 Date
1790-1792
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
  • (1790-1792).
Résultat n°6

Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).
Cote
1 L 153
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
Résultat n°7

Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).
Cote
6 L 25
 Date
Sans date
 Lieu
Cosne (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
  • 5 - BIENS NATIONAUX
  • Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux...
Résultat n°8

(An III-An IV).
Cote
19 L 16
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 5 - Procédures civiles
  • 19 L 14-16 : - Actes, minutes, procès-verbaux en matières...
  • (An III-An IV).
Résultat n°9

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).
Cote
11 L 3-5
 Date
an V-an VII
 Lieu
Beaumont-la-Ferrière (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
  • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
  • Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement...