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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 331

Résultat n°2

(1793-An II).

Date

1793-an II

Cote

19 L 15

Résultat n°3

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 79

Résultat n°4

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

Date

Sans date

Cote

1 L 154

Résultat n°5

(1790-1792).

Date

1790-1792

Cote

19 L 14

Résultat n°6

Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 153

Résultat n°7

Domaines nationaux : - Bois nationaux et communaux ; - Police des bois, gardes-bois ; - Gardes particuliers. Biens nationaux : - Affaires diverses ; - Fermiers ; - Créanciers : registres ; (Certains dossiers ont été reclassés dans la sous-série 1Q).

Date

Sans date

Cote

6 L 25

Résultat n°8

(An III-An IV).

Date

an III-an IV

Cote

19 L 16

Résultat n°9

Personnel municipal : - Gardes-forestiers, traitement : instruction et arrêté des Administration départementale et centrale : (An V) ; - Nicolas Chaillou (commissaire), démission : correspondance (An VII).

Date

an V-an VII

Cote

11 L 3-5