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  1. Résultat n°1

    Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 79

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 73-79 - Administration municipale
    • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
  2. Résultat n°2

    - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.

    Date

    an VII

    Cote

    14 L 70

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 8 - Procédures pour l'An VII
    • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
    • - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat...
  3. Résultat n°3

    Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 154

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
  4. Résultat n°4

    - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires (1791-An VIII) ; - Gardes-champêtres : rapports (An VII).

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    57 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
    • - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires...