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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°2

- Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat ; - Violences contre un garde-champêtre.
Cote
14 L 70
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Acte public, falsification ; - Vol ; - Assassinat...
Résultat n°3

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).
Cote
1 L 154
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
Résultat n°4

- Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires (1791-An VIII) ; - Gardes-champêtres : rapports (An VII).
Cote
57 L 1
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Répertoire, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • - Conciliations, audiences, actes : registres, répertoires...