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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Garde, nomination, demande : correspondance.
Cote
7 S 10682
 Date
1866
 Lieu
Charrin, Saint-Hilaire-Fontaine, Devay
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 1 - Syndicats intercommunaux
  • SYNDICAT DES VALLEES DE SAINT-HILAIRE, CHARRIN ET DEVAY
  • Garde, nomination, demande : correspondance.
Résultat n°2

Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.
Cote
5 L 85
 Date
Sans date
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 6 - BIENS NATIONAUX
  • Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ;...
Résultat n°3

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu
NIEVRE
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • Circulaires de la Régie
  • [Titre non renseigné]
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°4

Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.
Cote
1 L 331
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • 1 L 330-331 EAUX ET FORÊTS.
  • Affaires diverses : (1790-An VIII) - Gardes ; - Délits.
Résultat n°5

- Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires : registre (10 germinal An IV-25 prairial An VI). - Au verso : Garde des détenus, solde et frais communs, montant des sommes payées : (10 germinal An II-30 prairial An II).
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 5 - DOMAINES - ENREGISTREMENT - HYPOTHEQUES
  • ENREGISTREMENT.
  • - Journées des inspecteurs, volume d'ordres, mémoires...
Résultat n°6

- Auxiliaires des troupes de ligne, recrutement ; - Engagements, recensements ; - Saint-Amand, recrutement des troupes de ligne : registre (1792) ; - Lieutenant-colonel-commandant en second, nomination : (1792) ; - Cervon, hommes montant la garde : liste ; grenadiers devant les remplacer le lendemain : liste (1792) ; - Affaires diverses.
Cote
1 L 354
 Date
1792
 Lieu
Cervon
 Type de document
Registre, Liste

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 1 - RECRUTEMENT
  • - Auxiliaires des troupes de ligne, recrutement ; -...
Résultat n°7

Personnel municipal : (1790-An VIII) - Secrétaires ; - Greffiers ; - Commis ; - Gardes, - Tambour ; - Préconisateur ; - Employés divers...
Cote
1 L 155
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel municipal : (1790-An VIII) - Secrétaires...
Résultat n°8

Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial An II) - Garde des détenus, solde, montant des sommes payées ; - Détenus, frais communs, montant des sommes payées. Verso du volume : (An IV-An VI) - Journées d'inspecteurs, ordres, mémoires.
Cote
1 L 346
 Date
an II-an VI
 Lieu - Type de document
Registre, Mémoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
  • 1 - DETENUS
  • Recto du volume (1 page) : (10 germinal An II-30 prairial...
Résultat n°9

Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).
Cote
16 L 22
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 4 - Réceptions
  • Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers,...
Résultat n°10

Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV) - Citations, cautions, procurations ; - Exécutoires ; - Serments ; - Enquêtes ; - Procès-verbaux divers ; - Plumitifs d'audience ; - Bois nationaux, délits : procès-verbaux de gardes, assignations. - "Les représentants du peuple composant le Comité de législation, aux commissaires près les Tribunaux de Districts concernant les certificats de civisme des arbitres" : 2 affiches (An III).
Cote
18 L 24
 Date
1790-an IV
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal, Plumitif (d'audience), Procès-verbal (de garde), Acte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • Actes divers du Tribunal de District : (1790-An IV)...