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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains, expropriations : état parcellaire ; décision du jury : extrait ; idemnité, consignations : arrêté ; jurés, convocation ; correspondance, état d'inscription, mises en demeure : arrêtés ; tableau récapitulatif des offres et des demandes ; opérations du jury : procès-verbal ; offres légales, tableau : certificat de publication et d'affichage, articles de presse.
Cote
5 S 10564
 Date
1899-1900
 Lieu
Corbigny, Chitry-les-Mines, Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes
 Type de document
Arrêté, Article, Certificat, Etat

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Brassy, Cervon, Corbigny, Gacôgne, Lormes, terrains,...
Résultat n°2

Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités amiables, consignation de l'indemnité : arrêtés, bulletins de cession, correspondance, état des actes de cession sous seing privé.
Cote
5 S 10561
 Date
1898-1900
 Lieu
Gacôgne
 Type de document
Arrêté, Bulletin, État

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
  • 1 - Terrains
  • AVEC PROLONGEMENT DE CORBIGNY A CHITRY-LES-MINES
  • Gacôgne, terrains, acquisitions, expropriations, traités...
Résultat n°3

Enquête (1).
Cote
8 S 6473
 Date
1923
 Lieu
Guipy, Héry, Chapelle-Saint-André (La), Collancelle (La), Maison-Dieu (La), Cervon, Chalaux, Challement, Champallement, Chaumot, Chazeuil, Chevannes-Changy, Chevroches, Chitry-les-Mines, Corvol-d'Embernard, Corvol-l'Orgueilleux, Dirol, Dompierre-sur-Héry, Dornecy, Vauclaix, Vignol, Grenois, Cossaye, Coulanges-les-Nevers, Crux-la-Ville, Devay, Dornes, Druy-Parigny, Fertrève, Epiry, Flez-Cuzy, Gacôgne, Germenay, Raveau, Saint-Andelain, Saint-Aubin-les-Forges, Alluy, Bazolles, Biches, Vielmanay, Saint-Bonnot, Saint-Laurent-l'Abbaye, Saint-Loup-des-Bois, Cure (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Mines et énergies

  • 1 - ENERGIES
  • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
  • 1 - Electrification des communes
  • 2 - Compagnies d'électrification
  • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
  • Enquête (1).