Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)
Date
an III-an IV
Cote
1 L 194
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Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires
- 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
- 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
- 4 - POLICE - SURETE GENERALE
- 1 - Police
- Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...