"Régime des Eaux ou des rivières navigables, flottables ou non et de tous les autres cours d'eau" par Monsieur GARNIER, publication : correspondance adressée au Préfet.
Date
1822
Cote
7 S 8383
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
- 2 - Objets divers
- "Régime des Eaux ou des rivières navigables, flottables...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).