NEUVY-SUR-LOIRE, ruisseau des Frossards, étang de Marvy, réglement d'eau : procès-verbal de récolement.
Date
1919
Cote
7 S 10466
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
- 1 - Etangs
- 1 - Etangs par commune
- NEUVY-SUR-LOIRE, ruisseau des Frossards, étang de Marvy,...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).