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29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

2 medias

Féodalité. - Fief ou tenure de la dîme de Melenay dans les paroisses de Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, inféodation par noble Huguenin Rochery envers l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) : foi et hommage.

Date

avril 1386

Cote

147 J 150

Résultat n°2
Paroisse de Frasnay-le-Ravier : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

3 medias

Paroisse de Frasnay-le-Ravier : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°3
Biens et droits. - Foncier (bois de Reugny) en la paroisse d'Anlezy, vente par noble homme Huguemin des Choes à noble homme Pierre Moreau écuyer seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Foncier (bois de Reugny) en la paroisse d'Anlezy, vente par noble homme Huguemin des Choes à noble homme Pierre Moreau écuyer seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) : contrat.

Date

14 septembre 1467

Cote

147 J 934

Résultat n°4
Frasnay-Reugny : recensement de 1901

12 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 119/1

Résultat n°5
Frasnay-Reugny : recensement de 1906

11 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 119/1

Résultat n°6
Frasnay-Reugny : recensement de 1946

7 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 119

Résultat n°7

Delahaye : minutes (1589, 1595) ; Philippe, Pierre : minutes (1688-1690, 1693-1696, 1698, 1708, 1736)

Date

1589-1736

Cote

3 E 1/177

Résultat n°8
Frasnay-Reugny : recensement de 1936

9 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 119/1

Résultat n°9
Procédure. - Dîmerie paroissiale de Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), confirmation de droits à la cure contre la paroisse de Reugny (commune de Frasnay-Reugny) : sentence du bailliage.

2 medias

Procédure. - Dîmerie paroissiale de Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), confirmation de droits à la cure contre la paroisse de Reugny (commune de Frasnay-Reugny) : sentence du bailliage.

Date

1er septembre 1451

Cote

147 J 325

Résultat n°10
Frasnay-Reugny : recensement de 1931

7 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 119/1

Résultat n°11
Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

3 medias

Féodalité. - Fief et baronnie de Châtillon-en-Bazois et ses arrières-fiefs d'Alluy, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Frasnay, Mont-et-Marré, Chougny et Brinay, reconnaissance des droits seigneuriaux de 1659 collationnés en 1722 : mémoire.

Date

1778

Cote

147 J 236

Résultat n°12
Paroisse de Frasnay-le-Ravier : cahier de doléances.

6 medias

Paroisse de Frasnay-le-Ravier : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°13
Bénéfices ecclésiastiques. - Héritages et droits en la paroisse de Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), reconnaissance ou répartition entre un paroissien et la cure : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

2 medias

Bénéfices ecclésiastiques. - Héritages et droits en la paroisse de Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), reconnaissance ou répartition entre un paroissien et la cure : transaction intéressant l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton).

Date

septembre 1277

Cote

147 J 100

Résultat n°14
Biens et droits. - Héritages dans les paroisses de Rouy et Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Jeannet et ses consorts : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Héritages dans les paroisses de Rouy et Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-Reugny), vente à l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) par Jeannet et ses consorts : contrat.

Date

1297

Cote

147 J 122

Résultat n°15
Frasnay-Reugny : recensement de 1921

10 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 119/1

Résultat n°16
Paroisse de Reugny : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Reugny : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°17
Biens et droits. - Héritages dans les paroisses de Reugny (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et les frères Lallemand « filiis Hugonis alemandi de Reugniaco » : contrat.

2 medias

Biens et droits. - Héritages dans les paroisses de Reugny (commune de Frasnay-Reugny) et Rouy, échange entre l'abbaye de Bellevaux (commune de Limanton) et les frères Lallemand « filiis Hugonis alemandi de Reugniaco » : contrat.

Date

1292

Cote

147 J 113

Résultat n°18
Frasnay-Reugny : recensement de 1891

14 medias

Frasnay-Reugny : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 119/1

Résultat n°19

Syndicat d'élevage hippique des communes de Frasnay-Reugny, Rouy, Saint-Benin-d'Azy, Beaumont-Sardolles, La Fermeté, création : statuts, liste des membres du bureau, correspondance.

Date

1926

Cote

1 J 806/4

Résultat n°20
Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

5 medias

Procédure civile. - Rente Goussot, reconnaissance de Millin de Marigny légataire du prieur de Montambert envers Pierre Pierre seigneur de Frasnay (commune de Frasnay-Reugny) trésorier de France pour Catherine Goussot sa femme : dossier.

Date

1716

Cote

147 J 1036