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Sujets
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Collectivités
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Multimédias
  • 182

182 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.
Cote
3 S 11511
 Date
1919
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Produits des francs-bords et terrains dépendant du...
Résultat n°2

Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Cote
3 S 4755
 Date
1898-1904
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Résultat n°3

3 S 7081
Cote
3 S 7081
 Date
1905-1935
 Lieu
Loire (Rivière de), Fleury-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • FLEURY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7081
Résultat n°4

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Cote
3 S 8682
 Date
1891-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°5

Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines, Saint-Didier, lavoir, digues, défenses, établissement d'enrochement ; produits des francs-bords, ventes..
Cote
3 S 7449
 Date
1897-1898
 Lieu
Saint-Didier, Chitry-les-Mines, Château-Chinon-Campagne, Chaumot-sur-Yonne, Yonne (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 4 - YONNE
  • 10 - Affaires générales
  • Château-Chinon Campagne, Chaumot, Chitry-les-Mines,...
Résultat n°6

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Cote
3 S 4964
 Date
1913-1923
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Résultat n°7

Francs-bords et terrains, adjudications, frais : correspondance.
Cote
3 S 9334
 Date
1925
 Lieu
Allier (Rivière d')
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 2 - ALLIER
  • 5 - Terrains
  • 1 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de l'Allier
  • Francs-bords et terrains, adjudications, frais : correspondance.
Résultat n°8

Elagages ; fagots, vente.
Cote
3 S 6211
 Date
1847
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Elagages ; fagots, vente.
Résultat n°9

Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 10004
 Date
1843-1898
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Soumission, Avis, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 2 - Ventes d'arbres et autres
  • Arbres, vieux matériaux : soumissions, avis, rapports,...
Résultat n°10

3 S 7075
Cote
3 S 7075
 Date
1909-1935
 Lieu
Loire (Rivière de), Charrin
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • CHARRIN
  • 3 S 7075
Résultat n°11

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.
Cote
3 S 10941
 Date
1903
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°12

Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Cote
3 S 4824
 Date
1885-1891
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Francs-bords,locations, ventes d'arbres.
Résultat n°13

Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre, produit des francs-bords et des terrains, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges, plan, rapports, correspondance.
Cote
3 S 9272
 Date
1920-1924
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Procès-verbal d'adjudication, Cahier des charges, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 3 - LOIRE ET ALLIER
  • 2 - Objets divers
  • Loire et Allier, canal de dérivation de la Nièvre,...
Résultat n°14

Baux, adjudications.
Cote
3 S 2514
 Date
1845-1849
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Bail

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Baux, adjudications.
Résultat n°15

3 S 7096
Cote
3 S 7096
 Date
1896-1935
 Lieu
Loire (Rivière de), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • LA CHARITE-SUR-LOIRE
  • 3 S 7096
Résultat n°16

Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Cote
3 S 2019
 Date
1899-1940
 Lieu
Loire (Rivière de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 3 - Francs-bords divers
  • Francs-bords et alluvions, amodiation amiable.
Résultat n°17

3 S 7091
Cote
3 S 7091
 Date
1892-1935
 Lieu
Loire (Rivière de), Marzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • MARZY
  • 3 S 7091
Résultat n°18

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.
Cote
3 S 10858
 Date
1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°19

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.
Cote
3 S 10027
 Date
1840-1842
 Lieu - Type de document
Cahier des charges, Etat, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 3 - Pêche, affaires générales
  • Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages :...
Résultat n°20

3 S 7098
Cote
3 S 7098
 Date
1892-1936
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 6 - Terrains
  • 5 - Francs-bords
  • 1 - Francs-bords et terrains dépendant de la Loire
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • 3 S 7098