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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de procédure.
Cote
4 U 20/183
 Date
1953, 1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 2 - Juridiction contentieuse.
  • 2.1 - Contentieux général.
  • Procédures.
  • Dossiers de procédure.
Résultat n°2

Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).
Cote
4 U 20/38
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).
Résultat n°3

1857-1863. 1878-1884.
Cote
4 U 20/130
 Date
1857-1863, 1878-1884
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 2 - Décisions judiciaires.
  • Jugements de simple police : minutes.
  • 1857-1863. 1878-1884.
Résultat n°4

1857-1926.
Cote
4 U 20/87
 Date
1857-1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 4 - Juridiction amiable.
  • Conciliation et non-conciliation : minutes.
  • 1857-1926.
Résultat n°5

1808-1809.
Cote
4 U 20/45
 Date
1808-1809
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1808-1809.
Résultat n°6

1853-1859.
Cote
4 U 20/125
 Date
1853-1859
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 2 - Décisions judiciaires.
  • Jugements de simple police : minutes.
  • 1853-1859.
Résultat n°7

1815-1816.
Cote
4 U 20/49
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1815-1816.
Résultat n°8

1867-1870.
Cote
4 U 20/67
 Date
1867-1870
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1867-1870.
Résultat n°9

1848-1851.
Cote
4 U 20/63
 Date
1848-1851
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1848-1851.
Résultat n°10

Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard de Corbigny (1888). Société des produits chimiques de la Nièvre (1893-1895). Société des produits chimiques du Morvan (1894-1895). Société anonyme corbigeoise d'éclairage public (1894). Société de la compagnie des chemins de fer de la Nièvre (1898-1902). Société '' La Nivernaise '' carrières de pierre et de marbre (1909). Société anonyme des produits chimiques de Clamecy, ancienne société Houdé et Cognat (1911-1928). Société des carrières phorphyriques '' La Vauvelle '' (1914-1917). Société anonyme des établissements '' Au planteur de Caïffa '' (1922).
Cote
4 U 20/120
 Date
1888-1928
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • III - Attributions administratives.
  • 1 - Dépôt d'acte.
  • Actes de sociétés.
  • Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard...
Résultat n°11

1885-1895.
Cote
4 U 20/131
 Date
1885-1895
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 2 - Décisions judiciaires.
  • Jugements de simple police : minutes.
  • 1885-1895.
Résultat n°12

1929-1931.
Cote
4 U 20/81
 Date
1929-1931
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1929-1931.
Résultat n°13

1936.
Cote
4 U 20/111
 Date
1936
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • III - Attributions administratives.
  • 2 - Déclaration.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers.
  • 1936.
Résultat n°14

Registre des appels en conciliation.
Cote
4 U 20/175
 Date
1943-1960
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 2 - Juridiction contentieuse.
  • 2.2 - Saisies-arrêts.
  • Registre des appels en conciliation.
Résultat n°15

Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.
Cote
4 U 20/192
 Date
1944-1958
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • Juridictions spécialisées.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.
Résultat n°16

1880-1883.
Cote
4 U 20/70
 Date
1880-1883
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1880-1883.
Résultat n°17

1833-1948.
Cote
4 U 20/142
 Date
1833-1948
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 1 - Audiences.
  • Registres plumitifs des audiences.
  • 1833-1948.
Résultat n°18

Jugements en matière de loyers.
Cote
4 U 20/178
 Date
1932, 1943-1959
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • IV - Greffe civil.
  • 2 - Juridiction contentieuse.
  • 2.1 - Contentieux général.
  • Décisions judiciaires.
  • Jugements civils : minutes.
  • Jugements en matière de loyers.
Résultat n°19

1840. 1845.
Cote
4 U 20/143
 Date
1840, 1845
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • V - Greffe du tribunal de simple police.
  • 3 - Procédures.
  • Procès-verbaux de gendarmerie.
  • 1840. 1845.
Résultat n°20

1937. 1939.
Cote
4 U 20/83
 Date
1937, 1939
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
  • II - Minutes.
  • Actes civils : minutes.
  • 1937. 1939.