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  1. Résultat n°1

    Dossiers de procédure.

    Date

    1953, 1958

    Cote

    4 U 20/183

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Procédures.
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  2. Résultat n°2

    Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Date

    an IX

    Cote

    4 U 20/38

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  3. Résultat n°3

    1857-1863. 1878-1884.

    Date

    1857-1863, 1878-1884

    Cote

    4 U 20/130

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1857-1863. 1878-1884.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  4. Résultat n°4

    1857-1926.

    Date

    1857-1926

    Cote

    4 U 20/87

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Conciliation et non-conciliation : minutes.
    • 1857-1926.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  5. Résultat n°5

    1808-1809.

    Date

    1808-1809

    Cote

    4 U 20/45

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1808-1809.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  6. Résultat n°6

    1853-1859.

    Date

    1853-1859

    Cote

    4 U 20/125

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1853-1859.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  7. Résultat n°7

    1815-1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 U 20/49

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1815-1816.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  8. Résultat n°8

    1867-1870.

    Date

    1867-1870

    Cote

    4 U 20/67

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1867-1870.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  9. Résultat n°9

    1848-1851.

    Date

    1848-1851

    Cote

    4 U 20/63

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1848-1851.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  10. Résultat n°10

    Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard de Corbigny (1888). Société des produits chimiques de la Nièvre (1893-1895). Société des produits chimiques du Morvan (1894-1895). Société anonyme corbigeoise d'éclairage public (1894). Société de la compagnie des chemins de fer de la Nièvre (1898-1902). Société '' La Nivernaise '' carrières de pierre et de marbre (1909). Société anonyme des produits chimiques de Clamecy, ancienne société Houdé et Cognat (1911-1928). Société des carrières phorphyriques '' La Vauvelle '' (1914-1917). Société anonyme des établissements '' Au planteur de Caïffa '' (1922).

    Date

    1888-1928

    Cote

    4 U 20/120

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 1 - Dépôt d'acte.
    • Actes de sociétés.
    • Société anonyme pour l'enseignement libre de Saint-Léonard...

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  11. Résultat n°11

    1885-1895.

    Date

    1885-1895

    Cote

    4 U 20/131

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1885-1895.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  12. Résultat n°12

    1929-1931.

    Date

    1929-1931

    Cote

    4 U 20/81

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1929-1931.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  13. Résultat n°13

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    4 U 20/111

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • III - Attributions administratives.
    • 2 - Déclaration.
    • Accidents du travail.
    • Dossiers.
    • 1936.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  14. Résultat n°14

    Registre des appels en conciliation.

    Date

    1943-1960

    Cote

    4 U 20/175

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.2 - Saisies-arrêts.
    • Registre des appels en conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.

    Date

    1944-1958

    Cote

    4 U 20/192

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • Juridictions spécialisées.
    • Tribunal paritaire des baux ruraux.
    • Procès-verbaux de conciliation et de non-conciliation.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  16. Résultat n°16

    1880-1883.

    Date

    1880-1883

    Cote

    4 U 20/70

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1880-1883.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  17. Résultat n°17

    1833-1948.

    Date

    1833-1948

    Cote

    4 U 20/142

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 1 - Audiences.
    • Registres plumitifs des audiences.
    • 1833-1948.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  18. Résultat n°18

    Jugements en matière de loyers.

    Date

    1932, 1943-1959

    Cote

    4 U 20/178

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils : minutes.
    • Jugements en matière de loyers.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  19. Résultat n°19

    1840. 1845.

    Date

    1840, 1845

    Cote

    4 U 20/143

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 3 - Procédures.
    • Procès-verbaux de gendarmerie.
    • 1840. 1845.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  20. Résultat n°20

    1937. 1939.

    Date

    1937, 1939

    Cote

    4 U 20/83

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1937. 1939.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.