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23 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J659

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  2. Résultat n°2

    Idem.

    Date

    1744

    Cote

    80 J678

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  3. Résultat n°3

    Idem.

    Date

    1693

    Cote

    80 J671

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres d'Achun et de Bussy,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  4. Résultat n°4

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J660

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  5. Résultat n°5

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J656

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  6. Résultat n°6

    Extrait du rôle des taxes et condamnations.

    Date

    1658

    Cote

    80 J621

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, réclamation à Jacques de Champs...
    • Extrait du rôle des taxes et condamnations.

    Producteur :

    Famille de Champs

  7. Résultat n°7

    Idem.

    Date

    1658

    Cote

    80 J622

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, réclamation à Jacques de Champs...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  8. Résultat n°8

    Droit de franc-fief, exonération : requête et décharge.

    Date

    1744

    Cote

    80 J675

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, exonération : requête et décharge.

    Producteur :

    Famille de Champs

  9. Résultat n°9

    Droit de franc-fief, demande de recouvrement à François de Champs.

    Date

    1655

    Cote

    80 J617

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, demande de recouvrement à François...

    Producteur :

    Famille de Champs

  10. Résultat n°10

    Fief de Varigny, contestation du droit de franc-fief par Jean de Tespe : extrait des registres du Conseil d'Etat.

    Date

    1673

    Cote

    80 J 695-bis

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Fief de Varigny, contestation du droit de franc-fief...

    Producteur :

    Famille de Champs

  11. Résultat n°11

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J657

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  12. Résultat n°12

    Contrainte.

    Date

    1744

    Cote

    80 J676

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement.
    • Contrainte.

    Producteur :

    Famille de Champs

  13. Résultat n°13

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J658

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  14. Résultat n°14

    Idem.

    Date

    1693

    Cote

    80 J670

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres d'Achun et de Bussy,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  15. Résultat n°15

    Quittance.

    Date

    1626

    Cote

    80 J695

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Pièces diverses
    • Quittance.

    Producteur :

    Famille de Champs

  16. Résultat n°16

    Extrait du rôle des taxes.

    Date

    1673

    Cote

    80 J654

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Extrait du rôle des taxes.

    Producteur :

    Famille de Champs

  17. Résultat n°17

    Idem.

    Date

    1673

    Cote

    80 J655

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief sur les terres de Meloise, Clinzeau,...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  18. Résultat n°18

    Idem.

    Date

    1693

    Cote

    80 J669

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement par Gaspard-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  19. Résultat n°19

    Droit de franc-fief, recouvrement par François de Champs, Jacques de Champs et Gaspard de Champs : requête.

    Date

    1655

    Cote

    80 J618

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement par François de Champs,...

    Producteur :

    Famille de Champs

  20. Résultat n°20

    Idem.

    Date

    1744

    Cote

    80 J677

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  21. Résultat n°21

    Idem.

    Date

    1744

    Cote

    80 J679

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement.
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  22. Résultat n°22

    Idem.

    Date

    1693

    Cote

    80 J668

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, recouvrement par Gaspard-François...
    • Idem.

    Producteur :

    Famille de Champs

  23. Résultat n°23

    Droit de franc-fief, demande de recouvrement à Jacques de Champs.

    Date

    1645

    Cote

    80 J616

    • Contexte : Fonds de Champs de Saint-Léger

    • Autres pièces
    • Noblesse
    • Droit de franc-fief, demande de recouvrement à Jacques...

    Producteur :

    Famille de Champs