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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.
Cote
1 L 402
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Etat, Devis

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
  • 1 - PONTS ET CHAUSSEES
  • 1 - Travaux publics
  • Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts...
Résultat n°2

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.
Cote
2 S 697
 Date
1834-1886
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations,...
Résultat n°3

Instructions.
Cote
5 S 9792
 Date
1912-1921
 Lieu - Type de document
Instruction

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Instructions.
Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.
Cote
1 S 9295
 Date
1930
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 2 - Service de la voirie
  • 2 - Cantonniers
  • AFFAIRES DIVERSES
  • Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance,...
Résultat n°5

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.
Cote
1 L 458
 Date
Sans date
 Lieu
Nevers (District de), Moulins-Engilbert (District de), Decize (District de), Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 10 - CULTES
  • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
  • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
Résultat n°6

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.
Cote
1 L 449
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
Résultat n°7

Détaxes, dégrèvements de frais de magasinage, demandes : rapports de l'agent-voyer cantonal.
Cote
5 S 8389
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 11 - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Administration
  • Détaxes, dégrèvements de frais de magasinage, demandes...
Résultat n°8

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.
Cote
5 L 32
 Date
1791-1793
 Lieu
Corbigny (District de)
 Type de document
Liste, Registre, Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 11 - CULTES
  • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
Résultat n°9

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.
Cote
1 S 2779
 Date
1821-1880
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 3 - Conducteurs de travaux
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques,...
Résultat n°10

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.
Cote
1 S 2778
 Date
1813-1893
 Lieu - Type de document
Note signalétique

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 2 - Ingénieurs
  • Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations...
Résultat n°11

Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.
Cote
1 S 9544
 Date
1826-1833
 Lieu - Type de document
Etat

  • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

  • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
  • 3 - PERSONNEL
  • 1 - Travaux publics en général
  • 5 - Personnels divers - Généralités
  • NOMINATIONS, DEROULEMENTS DE CARRIERE
  • Personnels divers, traitements, appointements, indemnités,...
Résultat n°12

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.
Cote
1 L 247
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Compte

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 2 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE DEPARTEMENTALES
  • 1 - FINANCES DEPARTEMENTALES
  • 2 - Finances - Contributions
  • 1 L 246-248 FINANCES DEPARTEMENTALES.
  • - Dépenses administratives par district ; - Caisses...
Résultat n°13

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.
Cote
1 L 284
 Date
1788-an II
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
  • 1 L 283-285 PERCEPTION.
  • Impositions, perception : - Perceptions, adjudication...
Résultat n°14

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).
Cote
23 L 36
 Date
1791-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
Résultat n°15

Réglementation : arrêtés.
Cote
5 S 9637
 Date
1917-1926
 Lieu - Type de document
Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 3 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT GENERAL
  • 3 - AFFAIRES GENERALES
  • FRAIS ACCESSOIRES
  • Réglementation : arrêtés.
Résultat n°16

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;
Cote
10 L 15
 Date
1790-an III
 Lieu
Saint-Pierre-le-Moûtier (District de)
 Type de document
Tableau, Lettre, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
  • 6 - AFFAIRES DIVERSES
  • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
Résultat n°17

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°18

- Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).
Cote
5 L 30
 Date
1791-1817
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny (Canton de)
 Type de document
Registre, Délibération

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - FINANCES
  • - Frais de bureau, recettes du District, acquittement...
Résultat n°19

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.
Cote
1 L 222
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
Résultat n°20

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.
Cote
1 L 223
 Date
1792-an VII
 Lieu - Type de document
Etat (décadaire)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) -...