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Résultat n°1

Ponts et chaussées, affaires diverses : (s. d.) - Ponts et chaussées-navigation ; - Appointements et frais de tournées : états ; - Devis : états ; - Recettes et dépenses, projets : états ; - Situation des routes : états ; -Projets, devis.

Date

Sans date

Cote

1 L 402

Résultat n°2

Expertises ; frais d'experts, réglements ; expropriations, frais, réglements ; indemnités de terrains, indemnités diverses.

Date

1834-1886

Cote

2 S 697

Résultat n°3

Instructions.

Date

1912-1921

Cote

5 S 9792

Résultat n°4

Frais pharmaceutiques, réglementation : correspondance, état détaillé.

Date

1930

Cote

1 S 9295

Résultat n°5

- Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

Date

Sans date

Cote

1 L 458

Résultat n°6

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 449

Résultat n°7

Détaxes, dégrèvements de frais de magasinage, demandes : rapports de l'agent-voyer cantonal.

Date

1908-1912

Cote

5 S 8389

Résultat n°8

Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

Date

1791-1793

Cote

5 L 32

Résultat n°9

Nominations, congés, pensions, frais : notes signalétiques, correspondance.

Date

1821-1880

Cote

1 S 2779

Résultat n°10

Notes signalétiques ; congés, pensions, frais, nominations : correspondance.

Date

1813-1893

Cote

1 S 2778

Résultat n°11

Personnels divers, traitements, appointements, indemnités, frais de voyage, frais divers, congés : états, correspondance.

Date

1826-1833

Cote

1 S 9544

Résultat n°12

- Dépenses administratives par district ; - Caisses des receveurs, vérification ; - Comptes, apurement ; - Frais de bureau ; - Frais de mission ; - Assemblées primaires, frais ; - Cérémonies publiques, frais ; - Impression, frais.

Date

Sans date

Cote

1 L 247

Résultat n°13

Impositions, perception : - Perceptions, adjudication ; - Contribution patriotique, frais de perception : pétitions ; - Collecteurs : pétitions (1788-An II) ; - Répartition des impositions, confection des rôles : pétitions.

Date

1788-an II

Cote

1 L 284

Résultat n°14

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).

Date

1791-an IV

Cote

23 L 36

Résultat n°15

Réglementation : arrêtés.

Date

1917-1926

Cote

5 S 9637

Résultat n°16

- Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

Date

1790-an III

Cote

10 L 15

Résultat n°17

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°18

- Frais de bureau, recettes du District, acquittement : (22 avril 1791-21 brumaire An IV) ; - Canton de Corbigny, Bureau de bienfaisance : délibérations (2 décembre 1811-12 février 1817).

Date

1791-1817

Cote

5 L 30

Résultat n°19

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 222

Résultat n°20

Subistances et approvisionnements : (1792-An VII) - Magasins civils établis dans le Département ; - Garde-magasins : nomination, pétitions, frais divers ; - Grains versés, états décadaires ; - Opérations diverses.

Date

1792-an VII

Cote

1 L 223