Dirol, Fossé des Îles, assainissement, réglement d'administration publique, projet : arrêté, correspondance.
Date
1864-1887
Cote
7 S 8957
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Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
- 1 - COURS D'EAU
- 8 - Assainissement - Drainage
- 2 - Curages et faucardements
- Dirol, Fossé des Îles, assainissement, réglement d'administration...
Producteur :
La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).