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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.
Cote
5 L 54
 Date
1790
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny
 Type de document
Etat, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
Résultat n°2

Couargues, fossé, réouverture.
Cote
3 S 2573
 Date
1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire, Couargues
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Couargues, fossé, réouverture.
Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins, aqueducs, fossés, passages, indemnités pour dommages.
Cote
3 S 8469
 Date
1836-1855
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 14 - Travaux
  • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
  • Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins,...
Résultat n°4

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...
Cote
3 S 8856
 Date
1844-1864
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille, Lorrains (Prise d'eau des)
 Type de document
Acte de vente, Plan, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...
Résultat n°5

Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et d'un fossé, demande d'autorisation par le Directeur des Forges et Acieries : rapport, arrêté, correspondance.
Cote
3 S 10866
 Date
1901
 Lieu
Fourchambault, Loire (Rivière de)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 5 - Barrages
  • FOURCHAMBAULT
  • Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et...
Résultat n°6

Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.
Cote
7 S 10087
 Date
1817-1822
 Lieu
Nevers
 Type de document
Rapport, Délibération, Rôle, État

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • NEVERS (Arrondissement de)
  • Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports,...
Résultat n°7

Couargues, fossé, réouverture.
Cote
3 S 2573
 Date
1903
 Lieu
Loire (Rivière de), Pouilly-sur-Loire, Couargues
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • POUILLY-SUR-LOIRE
  • Couargues, fossé, réouverture.
Résultat n°8

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.
Cote
7 S 10171
 Date
1874-1892
 Lieu
Beuvron (Le), Clamecy
 Type de document
Délibération, Arrêté, Rapport, Budget, Décret, Procès-verbal de constatation

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • BEUVRON (Le)
  • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...
Résultat n°9

Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement curages : arrêtés, rapports, correspondance, plans.
Cote
7 S 10085
 Date
1893
 Lieu
Loire (Val de), Celle-sur-Loire (La)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement...
Résultat n°10

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.
Cote
7 S 10304
 Date
1817-1826
 Lieu - Type de document
Délibération, Arrêté, Rapport

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • COURS D'EAU DIVERS
  • Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement...
Résultat n°11

MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal, arrêté, plan.
Cote
7 S 10306
 Date
1870
 Lieu
Montaron
 Type de document
Rapport, Délibération, Registre de l'enquête, Arrêté, Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance,...
Résultat n°12

Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.
Cote
1 J 497/74
 Date
1944
 Lieu
Champardolles (Domaine de), Limanton
 Type de document
Compte-rendu

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
  • 1 - PROPRIETES
  • Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE,...