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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°2

Couargues, fossé, réouverture.

Date

1903

Cote

3 S 2573

Résultat n°3

Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins, aqueducs, fossés, passages, indemnités pour dommages.

Date

1836-1855

Cote

3 S 8469

Résultat n°4

Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

Date

1844-1864

Cote

3 S 8856

Résultat n°5

Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et d'un fossé, demande d'autorisation par le Directeur des Forges et Acieries : rapport, arrêté, correspondance.

Date

1901

Cote

3 S 10866

Résultat n°6

Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.

Date

1817-1822

Cote

7 S 10087

Résultat n°7

Couargues, fossé, réouverture.

Date

1903

Cote

3 S 2573

Résultat n°8

Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

Date

1874-1892

Cote

7 S 10171

Résultat n°9

Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement curages : arrêtés, rapports, correspondance, plans.

Date

1893

Cote

7 S 10085

Résultat n°10

Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.

Date

1817-1826

Cote

7 S 10304

Résultat n°11

MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal, arrêté, plan.

Date

1870

Cote

7 S 10306

Résultat n°12

Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.

Date

1944

Cote

1 J 497/74