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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

    Date

    1790

    Cote

    5 L 54

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 2 - MUNICIPALITES
    • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
  2. Résultat n°2

    Couargues, fossé, réouverture.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 2573

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Couargues, fossé, réouverture.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins, aqueducs, fossés, passages, indemnités pour dommages.

    Date

    1836-1855

    Cote

    3 S 8469

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Avril-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Challuy, chemins,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  4. Résultat n°4

    Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau des Lorrains, dommages : plan (1854) ; ouverture d'un fossé : rapports, correspondance, acte de vente...

    Date

    1844-1864

    Cote

    3 S 8856

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 12 - Objets divers
    • GIMOUILLE
    • Acquisition, vente ; abattage d'arbres ; prise d'eau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et d'un fossé, demande d'autorisation par le Directeur des Forges et Acieries : rapport, arrêté, correspondance.

    Date

    1901

    Cote

    3 S 10866

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 5 - Barrages
    • FOURCHAMBAULT
    • Prise d'eau, établissement d'un barrage en sable et...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports, rôle particulier, délibérations des conseils municipaux ; propriétaires : états nominatifs.

    Date

    1817-1822

    Cote

    7 S 10087

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • NEVERS (Arrondissement de)
    • Fossés et rivières, curages : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Couargues, fossé, réouverture.

    Date

    1903

    Cote

    3 S 2573

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Couargues, fossé, réouverture.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  8. Résultat n°8

    Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés, décret, rapports, correspondance, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de constatation.

    Date

    1874-1892

    Cote

    7 S 10171

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • BEUVRON (Le)
    • Clamecy, curage, association syndicale : budget, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  9. Résultat n°9

    Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement curages : arrêtés, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1893

    Cote

    7 S 10085

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Eaux du Val de Loire, La Celle-sur-Loire, fossé d'écoulement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement Bodin (extrait 1890) correspondance, délibérations du Conseil général, arrêtés, rapports.

    Date

    1817-1826

    Cote

    7 S 10304

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • COURS D'EAU DIVERS
    • Rivières, fossés, curages, objets généraux et réglement...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  11. Résultat n°11

    MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance, rapport, registre de l'enquête, délibération du Conseil municipal, arrêté, plan.

    Date

    1870

    Cote

    7 S 10306

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 1 - Etangs
    • 1 - Etangs par commune
    • MONTARON, ancien étang, fossé de fuite, curage : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  12. Résultat n°12

    Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE, (fermier entrant : Jean-Louis BRUET), barrières, fossés et clotûres, estimation : compte-rendu.

    Date

    1944

    Cote

    1 J 497/74

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 2 - DOMAINE DE CHAMPARDOLLES
    • 1 - PROPRIETES
    • Visite du domaine appartenant au Comte Jean de ROUALLE,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur