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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    4 D 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  2. Résultat n°2

    Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes et le chemin vicinal de Soury [dans la forêt des Bertranges], subvention : arrêté (1869).

    Date

    1869

    Cote

    1 O 13

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  3. Résultat n°3

    Forêt domaniale des Bertranges, adjudication de travaux et de produits : procès-verbaux.

    Date

    1831-1899

    Cote

    2 N 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 2 N - BOIS
    • Forêt domaniale des Bertranges, adjudication de travaux...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  4. Résultat n°4

    Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : "plan des bois usages de Chaugnes", sur parchemin 1,60 m x 1,20 m, colorié.

    Date

    1668

    Cote

    4 D 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  5. Résultat n°5

    Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : copie sur parchemin d'un acte de 1266 (1619), actes notariés, significations, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet, plans, extraits de délibérations, transactions, jugement, correspondance.

    Date

    1619-[1890]

    Cote

    4 D 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.