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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).
Cote
4 D 1
 Date
1831-1953
 Lieu
Forêt des Bertranges, Chazué (commune de Raveau)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...
Résultat n°2

Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes et le chemin vicinal de Soury [dans la forêt des Bertranges], subvention : arrêté (1869).
Cote
1 O 13
 Date
1869
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
  • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
  • Petite et grande voirie
  • Route dite des ducs de Nevers, entre la sente d'Eugnes...
Résultat n°3

Forêt domaniale des Bertranges, adjudication de travaux et de produits : procès-verbaux.
Cote
2 N 2
 Date
1831-1899
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
  • 2 N - BOIS
  • Forêt domaniale des Bertranges, adjudication de travaux...
Résultat n°4

Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : "plan des bois usages de Chaugnes", sur parchemin 1,60 m x 1,20 m, colorié.
Cote
4 D 3
 Date
1668
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document
Plan, Parchemin

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...
Résultat n°5

Forêt des Bertranges, contestations et partage entre les communes de Champvoux, Chaulgnes, Parigny-les-Vaux et Raveau : copie sur parchemin d'un acte de 1266 (1619), actes notariés, significations, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet, plans, extraits de délibérations, transactions, jugement, correspondance.
Cote
4 D 2
 Date
1619-[1890]
 Lieu
Forêt des Bertranges
 Type de document
Parchemin, Plan

  • Contexte : Archives communales de Raveau

  • ARCHIVES MODERNES
  • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • 4 D - CONTENTIEUX
  • Forêt des Bertranges, contestations et partage entre...