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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Canton de Prémery

    Date

    1888-1926

    Cote

    7 S 2533

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Forêts.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Forêts.
  3. Résultat n°3

    Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Date

    1873-1883

    Cote

    7 S 2537

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery (section de Champlemy)

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4

    Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces à l'appui, services hors budget, comptes-courants, compte administratif.

    Date

    1886-1907

    Cote

    7 S 2547

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  5. Résultat n°5

    Canton de Prémery

    Date

    1886-1888

    Cote

    7 S 2529

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  6. Résultat n°6

    (15 frimaire An VII-29 frimaire An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (15 frimaire An VII-29 frimaire An VIII).
  7. Résultat n°7

    (29 frimaire An VIII-25 germinal An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (29 frimaire An VIII-25 germinal An VIII).
  8. Résultat n°8

    District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    2 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux,...
  9. Résultat n°9

    Renouvellement

    Date

    1849-1908

    Cote

    7 S 4313

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Renouvellement

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  10. Résultat n°10

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  11. Résultat n°11

    (29 prairial An VII-9 brumaire An VIII).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    28 L 3

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (29 prairial An VII-9 brumaire An VIII).
  12. Résultat n°12

    Forêt domaniale des Minîmes, pierre de taille, ouverture.

    Date

    1881

    Cote

    8 S 6202

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • LA MACHINE
    • Forêt domaniale des Minîmes, pierre de taille, ouverture.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  13. Résultat n°13

    (16 vendémiaire an VII-29 prairial An VII).

    Cote

    28 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (16 vendémiaire an VII-29 prairial An VII).
  14. Résultat n°14

    Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    2 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 2 L - DISTRICT DE LA CHARITE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT ET AFFAIRES...
    • Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; -...
  15. Résultat n°15

    Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget

    Date

    1908-1920

    Cote

    7 S 2548

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  16. Résultat n°16

    Comptabilité : (1889-1898, 1912, 1914-1915).

    Date

    1889-1915

    Cote

    7 S 4378

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité : (1889-1898, 1912, 1914-1915).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  17. Résultat n°17

    Forêt domaniale des Minimes, concession : procès-verbaux d'adjudication, plan (1857).

    Date

    1857-1858

    Cote

    8 S 6200

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 5 - Carrières de gypse
    • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
    • Forêt domaniale des Minimes, concession : procès-verbaux...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    "Yonne" : classeur [1916-1960 et s. d. ]- "Druyes-les-Belles-Fontaines" par Robert NEMO au profit de la coopérative scolaire de Druyes-les-Belles-Fontaines : brochure (1960), - "Cahédrale de Sens" : coupure de presse (s. d.) ; "Sens et le Senonais", guide officiel illustré du Syndicat d'Initiative de Sens : brochure (s. d.) ; - "La Basilique de Vézelay", guide des Editions Franciscaines par J. GREAL : brochure (s. d.) ; - Sursis d'appel forestier par la Direction générale des Eaux et Forêts du Département de l'Yonne : notification de décision (1916).

    Date

    an VI-1990

    Cote

    92 J 204

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 3 - LE DEPARTEMENT DE L'YONNE
    • "Yonne" : classeur [1916-1960 et s. d. ]- "Druyes-les-Belles-Fontaines"...
  19. Résultat n°19

    (1er vendémiaire An V-25 fructidor An VI).

    Date

    an V-an VI

    Cote

    28 L 1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (1er vendémiaire An V-25 fructidor An VI).
  20. Résultat n°20

    Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

    Cote

    1 J 504/14

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 3 - Guillaume François POITREAU
    • Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  21. Résultat n°21

    Forêt domaniale de Saint-Prix, ouverture d'une carrière pour l'entretien du chemin d'Intérêt Commun n° 97 de Château-Chinon, demande d'autorisation par la Préfecture de Saône-et-Loire.

    Date

    1906

    Cote

    8 S 11397

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • Forêt domaniale de Saint-Prix, ouverture d'une carrière...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  22. Résultat n°22

    "La forêt en Nivernais -scènes et aspects" série de 60 cartes éditées en 1903 à l'initiative du poète Achille MILLIEN, présentation de cette série : photocopies.

    Cote

    92 J 43

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 10 - Forêt nivernaise
    • "La forêt en Nivernais -scènes et aspects" série de...
  23. Résultat n°23

    Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 153

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
  24. Résultat n°24

    Forêt d'Aron, carrière du Coutas, matériaux d'empierrement.

    Date

    1911-1912

    Cote

    8 S 6206

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • CRUX-LA-VILLE
    • Forêt d'Aron, carrière du Coutas, matériaux d'empierrement.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  25. Résultat n°25

    Canton de Prémery

    Date

    1897-1933

    Cote

    7 S 2532

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  26. Résultat n°26

    Comptabilité : comptes administratifs

    Date

    1875-1922

    Cote

    7 S 9020

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Comptabilité : comptes administratifs

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  27. Résultat n°27

    Recherches de nouveaux gisements pour une extraction souterraine : correspondance, rapport de l'ingénieur des Mines.

    Date

    1943

    Cote

    8 S 11249

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 5 - Carrières de gypse
    • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
    • Recherches de nouveaux gisements pour une extraction...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  28. Résultat n°28

    (25 messidor An IV-15 thermidor An V).

    Date

    an IV-an V

    Cote

    28 L 5

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (25 messidor An IV-15 thermidor An V).
  29. Résultat n°29

    (15 brumaire an VIII-29 floréal An VIII).

    Cote

    28 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 1 - Audiences : registres
    • 1 - Audiences, sauf délits forestiers
    • (15 brumaire an VIII-29 floréal An VIII).
  30. Résultat n°30

    (24 fructidor An V-29 brumaire An VII).

    Date

    an V-an VII

    Cote

    28 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • 1 - Délits forestiers, audiences : registres
    • (24 fructidor An V-29 brumaire An VII).
  31. Résultat n°31

    - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires révolutionnaires, activités, enquête de police ; - Château-Chinon, prison : registre (5 janvier 1792-8 octobre 1792) ; - Communes, biens patrimoniaux : état (An II) ; Eaux et forêts : - Bois nationaux, coupes de bois, ventes ; - Délits- Haut Folin, bois, contestation. .

    Date

    1792-an II

    Cote

    3 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 4 - Autres
    • - Dépenses administratives ; - Armée et commissaires...
  32. Résultat n°32

    Canton de Prémery

    Date

    1888-1929

    Cote

    7 S 2480

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 3 - SYNDICATS
    • 5 - Syndicats de forêts
    • SYNDICAT DE LA FORÊT DE MENETAY
    • Canton de Prémery

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33

    Forêt domaniale des Minimes, concession de gypse : procès-verbal d'adjudication, plan (1857).

    Date

    1857-1858

    Cote

    8 S 6200

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 5 - Carrières de gypse
    • SAINT-LEGER-DES-VIGNES
    • Forêt domaniale des Minimes, concession de gypse :...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  34. Résultat n°34

    Délits forestiers : exploits, jugements : (An VI-An VIII).

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    25 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
    • 3 - Procédures
    • Délits forestiers : exploits, jugements : (An VI-An...
  35. Résultat n°35

    "Les forêts du Nivernais" par Paul CORNU : (1906), publication des Editions de la Société Académique du Nivernais-1981.

    Date

    1906

    Cote

    92 J 44

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 1 - LE NIVERNAIS ET LE DEPARTEMENT DE LA NIEVRE
    • 10 - Forêt nivernaise
    • "Les forêts du Nivernais" par Paul CORNU : (1906),...
  36. Résultat n°36

    Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule, procès entre l'Etat et un particulier : petit plan de la carrière.

    Date

    1823-1826

    Cote

    8 S 6203

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • Forêt domaniale des Minîmes, carrière de la Meule,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  37. Résultat n°37

    - "Département de l'Allier - Forêt de Tronçais" : carte (photocopie s. d.) - "Commune de Bressolles" : carte [XIXème, photocopie) - "Moulins - Yzeure" : plan (photocopie s. d.) - "L'Allier à Moulins" : carte générale de la ville et de ses environs (1749, photocopie en double) - "Carte du pais de Bourbonois", édition des cahiers Bourbonnais : (s. d.).

    Date

    1749

    Cote

    92 J 198

    • Contexte : Fonds RENAUD

    • 1 - DOCUMENTATION
    • 2 - LE DEPARTEMENT DE L'ALLIER
    • - "Département de l'Allier - Forêt de Tronçais" : carte...
  38. Résultat n°38

    "Exploits pour l'agent national près l'Administration Forestière à Auxerre".

    Date

    an VI

    Cote

    28 L 33

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • "Exploits pour l'agent national près l'Administration...
  39. Résultat n°39

    Matériaux nécessaires à l'entretien, extraction.

    Date

    1876-1879

    Cote

    7 S 7263

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 8 - Francs-bords et extractions de matériaux
    • FORËT DOMANIALE DU BREUIL
    • Matériaux nécessaires à l'entretien, extraction.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  40. Résultat n°40

    Délits forestiers : (An V-An VIII).

    Date

    an V-an VIII

    Cote

    28 L 31

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • Délits forestiers : (An V-An VIII).
  41. Résultat n°41

    Délits forestiers : (An IV-An VIII) - Procès-verbaux ; - Canton de Rouy, procès-verbaux : états (An III-An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    28 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
    • 4 - Délits forestiers
    • Délits forestiers : (An IV-An VIII) - Procès-verbaux...
  42. Résultat n°42

    Nevers (Arrondissement de), forêts de l'Etat, carrières à meules, recherches.

    Date

    1803-1804

    Cote

    8 S 6201

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 11 - Mines et carrières - Objets divers
    • 3 - Recherches - Etudes - Enquêtes
    • Nevers (Arrondissement de), forêts de l'Etat, carrières...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  43. Résultat n°43

    Tribunal criminel : - Délits forestiers : (An VI) ; - Correspondance : (1792-An VII) ; - Jugements ; - Tribunaux correctionnels, appels ; - Saint-Germain-des-Bois : état des pièces (1792) ; - Pièces diverses.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    14 L 77

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • Tribunal criminel : - Délits forestiers : (An VI) ;...