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Résultat n°1

Canton de Prémery

Date

1888-1926

Cote

7 S 2533

Résultat n°2

Forêts.

Date

Sans date

Cote

11 L 16-9

Résultat n°3

Canton de Prémery (section de Champlemy)

Date

1873-1883

Cote

7 S 2537

Résultat n°4

Comptabilité, emprunts : comptes de gestion, pièces à l'appui, services hors budget, comptes-courants, compte administratif.

Date

1886-1907

Cote

7 S 2547

Résultat n°5

Canton de Prémery

Date

1886-1888

Cote

7 S 2529

Résultat n°6

(15 frimaire An VII-29 frimaire An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

28 L 7

Résultat n°7

(29 frimaire An VIII-25 germinal An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

28 L 8

Résultat n°8

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°9

Renouvellement

Date

1849-1908

Cote

7 S 4313

Résultat n°10

Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 8

Résultat n°11

(29 prairial An VII-9 brumaire An VIII).

Date

an VII-an VIII

Cote

28 L 3

Résultat n°12

Forêt domaniale des Minîmes, pierre de taille, ouverture.

Date

1881

Cote

8 S 6202

Résultat n°13

(16 vendémiaire an VII-29 prairial An VII).

Date

-

Cote

28 L 2

Résultat n°14

Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

Date

1791-an III

Cote

2 L 13

Résultat n°15

Comptes de gestion, pièces à l'appui, budgets, services hors budget

Date

1908-1920

Cote

7 S 2548

Résultat n°16

Comptabilité : (1889-1898, 1912, 1914-1915).

Date

1889-1915

Cote

7 S 4378

Résultat n°17

Forêt domaniale des Minimes, concession : procès-verbaux d'adjudication, plan (1857).

Date

1857-1858

Cote

8 S 6200

Résultat n°18

"Yonne" : classeur [1916-1960 et s. d. ]- "Druyes-les-Belles-Fontaines" par Robert NEMO au profit de la coopérative scolaire de Druyes-les-Belles-Fontaines : brochure (1960), - "Cahédrale de Sens" : coupure de presse (s. d.) ; "Sens et le Senonais", guide officiel illustré du Syndicat d'Initiative de Sens : brochure (s. d.) ; - "La Basilique de Vézelay", guide des Editions Franciscaines par J. GREAL : brochure (s. d.) ; - Sursis d'appel forestier par la Direction générale des Eaux et Forêts du Département de l'Yonne : notification de décision (1916).

Date

an VI-1990

Cote

92 J 204

Résultat n°19

(1er vendémiaire An V-25 fructidor An VI).

Date

an V-an VI

Cote

28 L 1

Résultat n°20

Chastellenie de Monceaux-le-Comte, paroisse de Chaumot (2), domaine situé à Mézières, reconstruction d'une grosse grange, sentence permettant à Guillaume François POITREAU, son propriétaire, marchand de bois pour la provision de Paris, de couper du bois dans la forêt de Saulois : - sentence rendue par Léonard GIRARD de VANNES, "maistre des Eaux et Forest du duché de Nivernois et Donziois" (25 novembre 1734) ; - devis de Joseph SOUVERAIN, charpentier (8 août 1734) ; - lettre adressée par le Sieur de VANNES à son parrain, Nevers (22 août 1734).

Date

-

Cote

1 J 504/14