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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Balleray, curage, réglement d'eau : arrêté, correspondance.
Cote
7 S 10111
 Date
1865
 Lieu
Fontaines (Ruisseau des), Balleray
 Type de document
Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 8 - Assainissement - Drainage
  • 2 - Curages et faucardements
  • 1 - Curages par cours d'eau
  • FONTAINES (Ruisseau des)
  • Balleray, curage, réglement d'eau : arrêté, correspondance.
Résultat n°2

DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
7 S 10299
 Date
1859-1860
 Lieu
Place (Ruisseau de La), Fontaines (Ruisseau des)
 Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
  • 1 - Classement par cours d'eau
  • PLACE (Ruisseau de La) FONTAINES (Ruisseau des)
  • DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance,...