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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Balleray, curage, réglement d'eau : arrêté, correspondance.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 10111

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 8 - Assainissement - Drainage
    • 2 - Curages et faucardements
    • 1 - Curages par cours d'eau
    • FONTAINES (Ruisseau des)
    • Balleray, curage, réglement d'eau : arrêté, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1859-1860

    Cote

    7 S 10299

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • PLACE (Ruisseau de La) FONTAINES (Ruisseau des)
    • DORNECY, égrilloirs, dommages aux habitants : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).