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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO et chemins de fer économiques), délivrance aux fonctionnaires, instructions : spécimen de cartes.
Cote
5 S 8355
 Date
1922-1939
 Lieu - Type de document
Circulaire, Carte de circulation

  • Contexte : Chemins de fer

  • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
  • 2 - Réglementation
  • Cartes de circulation sur plusieurs réseaux (PLM, PO...
Résultat n°2

Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).
Cote
1 L 152
 Date
1791
 Lieu - Type de document
Prestation (de serment), Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
Résultat n°3

- Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire, nomination : (1791) - District, fonctionnaires, nomenclature : (1792) - Comité Philanthropique, procès-verbaux : registre (3 ventôse An II-21 pluviôse an II) ; - Réquisitions : registre (22 vendémaire An II-22 fructidor An II) ; - Procureur-Syndic, secrétariat du District, bureau militaire, archives : inventaires (An IV)- Administration générale : imprimés, arrêtés, décrets de la Convention ; - Corps administratifs, judiciaires, renouvellement : tableau.
Cote
7 L 17
 Date
1790-an IV
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Registre, Inventaire, Tableau, Imprimé, Arrêté, Décret, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - DIVERS
  • - Citoyens actifs : (1790,1792) ; - District, secrétaire,...
Résultat n°4

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°5

Personnel municipal : (1790-An VIII) - Secrétaires ; - Greffiers ; - Commis ; - Gardes, - Tambour ; - Préconisateur ; - Employés divers...
Cote
1 L 155
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel municipal : (1790-An VIII) - Secrétaires...
Résultat n°6

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°7

Personnel communal, nominations, traitements : (s. d.) - Gardes des bois communaux ; - Gardes champêtres ; - Gardes messiers (moissons).
Cote
1 L 154
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Personnel communal, nominations, traitements : (s....
Résultat n°8

Forêts nationales, nominations des gardes, salaires pétitions, réclamations : (1790-An VIII).
Cote
1 L 153
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Forêts nationales, nominations des gardes, salaires...
Résultat n°9

Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés (1791-1805 An XIV).
Cote
1 L 150
 Date
1791-an XIV
 Lieu - Type de document
Ordonnance, Arrêté

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires, nominations : ordonnances, arrêtés...
Résultat n°10

Police générale : - Dénonciations d'administrateurs et de fonctionnaires ; - Lois, décrets, arrêtés, circulaires ; - Administrations cantonales : correspondance.
Cote
1 L 191
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Loi, Décret, Arrêté, Circulaire, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
  • 1 - Police
  • Police générale : - Dénonciations d'administrateurs...
Résultat n°11

Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires ; - Population, recensement : (An IV) ; - Logements, bons : (An V) ; - Fours, cheminées en mauvais état, recensement : (An V) ; - Pensionnés, invalides : (An V-An VII) ; - Militaires en congé : (An VI) ; - Poste, caisse : (An VI) ; - Grains, prix : (An VII) - Récoltes : (An VII) ; - Gendarmes : (An VII-An VIII) ; - Dépenses : (An VII-An VIII) ; - Edifices non aliénés : (An VIII). Registres : - Administration du canton, papiers : inventaire (An IV) ; - Arrêtés : (12 nivôse An IV-13 frimaire An VI), (24 nivôse An VII-26 brumaire An VIII) ; - Etablissement du rôle foncier, mutations de propriété, enregistrement : (An VI) ; - Chevaux, déclarations : (vendémiaire-brumaire An VII) ; - Mineurs orphelins désirant se marier, assemblées de famille : (7 brumaire An VII-30 pluviôse An VII) ; - Commune, plaintes déposées devant l'agent : (6 brumaire An VII-28 brumaire An VIII) ; - Pièces reçues, enregistrement : (1er ventôse An VII-8 thermidor An VIII).
Cote
11 L 30
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Lormes (Canton de)
 Type de document
Etat, Registre, Arrêté, Inventaire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
  • Statistiques, recensements : états - Canton, fonctionnaires...