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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession ; - Cosne, renseigements sur le Juge de Paix.
Cote
14 L 52
 Date
an V
 Lieu
Cosne
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 6 - Procédures pour l'An V
  • 14 L 52-56 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Incendies ; - Vol ; - Folie ; - Emigré, succession...