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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

    Date

    an II

    Cote

    14 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 3 - Procédures pour l'An II
    • - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux,...
  2. Résultat n°2

    Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.

    Date

    1793-an IV

    Cote

    1 L 219

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) -...
  3. Résultat n°3

    Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation d'acquisition : pétition, soumission, rapport, arrêté.

    Date

    1908

    Cote

    3 S 9064

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 3 - Francs-bords
    • Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).