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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

- Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.
Cote
14 L 26
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 3 - Procédures pour l'An II
  • - Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux,...
Résultat n°2

Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.
Cote
1 L 219
 Date
1793-an IV
 Lieu
Nocle (Forges de La), Imphy (Forges d'), Prémery, Bizy (Fourneau de), Fours (Verrerie de)
 Type de document
Correspondance, Etat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) -...
Résultat n°3

Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation d'acquisition : pétition, soumission, rapport, arrêté.
Cote
3 S 9064
 Date
1908
 Lieu
Yonne (Rigole d'), Chassy
 Type de document
Pétition, Soumission, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 20 - Rigoles
  • 1 - Rigole d'Yonne
  • 3 - Francs-bords
  • Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation...