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3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

- Vol ; - Arbres nationaux, coupe ; - Magasins nationaux, vente de foin ; - Grains, vente illégale ; - Bijouterie, pillage ; - Subsistances, délits divers.

Date

an II

Cote

14 L 26

Résultat n°2

Subistances et approvisionnements : (1793-An IV) - Administration centrale, Comités de subsistance, approvisionnement en riz, en savon : correspondance générale active et passive (1793-An II) ; - Subsistances, réquisitions et saisies de grains, recherche de grains chez les particuliers, pétitions, entrave à la libre circulation, affaires diverses ; - Usine de Prémery, approvisionnement : (An III) ; - Forges de La Nocle, forges d'Imphy, approvisionnement : (An IV) ; - Fourneau de Bizy, verrerie de Fours, approvisionnement, état des ouvriers : (An IV) ; - Vin, foin, fourrages.

Date

1793-an IV

Cote

1 L 219

Résultat n°3

Chassy, francs-bords, récolte de foin, autorisation d'acquisition : pétition, soumission, rapport, arrêté.

Date

1908

Cote

3 S 9064