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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

    Date

    1855-1862

    Cote

    3 S 7024

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • CHARRIN Bac de la Crevée
    • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  2. Résultat n°2

    Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations des fermiers de pêche : rapports des ingénieurs, correspondance.

    Date

    1876

    Cote

    3 S 8423

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 5 - PECHE ET CHASSE
    • 1 - Pêche fluviale
    • 1 - Police de la pêche - Réglementation
    • Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  3. Résultat n°3

    Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

    Date

    an III

    Cote

    23 L 28

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
    • 5 - Procédures criminelles
    • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...
  4. Résultat n°4

    Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

    Cote

    1 J 504/50

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
    • 4 - Simon LELU
    • Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  5. Résultat n°5

    "Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de ROUALLE à la sortie de Jean DOUSSOT" (fermier sortant : Jean DOUSSOT, fermier entrant François BRUET) : acte.

    Date

    1924

    Cote

    1 J 497/68

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 2 - AUTRES DOMAINES
    • 1 - DOMAINE DE BOUX
    • 1 - PROPRIETES
    • "Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur