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5 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).
Cote
3 S 7024
 Date
1855-1862
 Lieu
Loire (Rivière de), Charrin (Levée de), Crevée (La)
 Type de document
Cahier des charges, Tarif, Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 9 - Navigation sur la Loire
  • 5 - Bacs - Passages d'eau
  • CHARRIN Bac de la Crevée
  • Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir...
Résultat n°2

Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations des fermiers de pêche : rapports des ingénieurs, correspondance.
Cote
3 S 8423
 Date
1876
 Lieu - Type de document
Rapport

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 5 - PECHE ET CHASSE
  • 1 - Pêche fluviale
  • 1 - Police de la pêche - Réglementation
  • Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations...
Résultat n°3

Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.
Cote
23 L 28
 Date
an III
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de), Nevers (Hospice de), Saint-Saulge, Nevers, Guérigny, Garchizy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 5 - Procédures criminelles
  • Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de...
Résultat n°4

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.
Cote
1 J 504/50
 Date- Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Fourchambault, Billy, Courcelles
 Type de document
Acte notarié, Quittance

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux,...
Résultat n°5

"Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de ROUALLE à la sortie de Jean DOUSSOT" (fermier sortant : Jean DOUSSOT, fermier entrant François BRUET) : acte.
Cote
1 J 497/68
 Date
1924
 Lieu
Boux (Domaine de)
 Type de document
Acte

  • Contexte : Fonds Joseph Bruet

  • 2 - AUTRES DOMAINES
  • 1 - DOMAINE DE BOUX
  • 1 - PROPRIETES
  • "Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de...