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5 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baux, renouvellement, adjudication des droits à percevoir pendant les années 1856-1861 : cahier des charges, tarifs ; nouveau fermier : correspondance (1855) ; suppression : correspondance (1857) ; établissement : correspondance, rapport (1862).

Date

1855-1862

Cote

3 S 7024

Résultat n°2

Réglementation, interdiction de la pêche de nuit, réclamations des fermiers de pêche : rapports des ingénieurs, correspondance.

Date

1876

Cote

3 S 8423

Résultat n°3

Jury d'accusation - Brezeau, fermier de l'Hospice de Nevers, ancien garde révolutionnaire ; - Saint-Saulge, Assemblée primaire, troubles : (An III) ; - Nevers, ravitaillement en grains, interrogatoire ; - Guérigny, complot de terroristes contre les patriotes : (germinal An III) ; - Contributions, percepteurs ; - Garchizy, comité ; - Gavinier dit Paumier.

Date

an III

Cote

23 L 28

Résultat n°4

Simon LELU, fermier, demeurant à Billy et Corvol-l'Orgueilleux, obligation faite à Pélagie MOUGNE, ouvrière chiffonnière travaillant à Fourchambault, domiciliée à Courcelles : acte notarié, étude de Maître BOUCHARD, notaire à Corvol-l'Orgueilleux (3 octobre 1875) ; quittance subrogative par TENAILLE-LESSY.

Date

-

Cote

1 J 504/50

Résultat n°5

"Visite du domaine de Boux appartenant au Marquis de ROUALLE à la sortie de Jean DOUSSOT" (fermier sortant : Jean DOUSSOT, fermier entrant François BRUET) : acte.

Date

1924

Cote

1 J 497/68