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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Droits de pêche (locations et permissions) : correspondance, rapports, arrêtés, adjudications.

Date

1905-1925

Cote

3 S 10175

Résultat n°2

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°3

Pêche, digues et francs-bords, produits, fermages : correspondance, état indicatif, affiches, cahiers des charges.

Date

1840-1842

Cote

3 S 10027

Résultat n°4

Affermages : Forges de La Chaussade, terres et prés en dépendant, fermage, adjudication : (1844-1851)Propriété de Forge-Neuve, mise en ferme, adjudications d'herbes : (1848-1849).Nevers, ancien Grand Séminaire (appartenant à l'Etat), diverses dépendances, mise en ferme : (1849).

Date

1844-1851

Cote

1 S 2631

Résultat n°5

Amodiations, fermages : arrêtés, rapports, pétitions, soumissions, correspondance.

Date

1890-1900

Cote

3 S 8680

Résultat n°6

Affermage : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, cahier des charges.

Date

1881-1890

Cote

3 S 8681

Résultat n°7

Pêche, chasse, affermage : arrêté, rapports, correspondance.

Date

1908-1922

Cote

3 S 9245

Résultat n°8

Biez et dérivation, pêche, fermages : correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication.

Date

1842

Cote

3 S 10018

Résultat n°9

Francs-bords, herbes à récolter, fermages : correspondance, actes de vente, affiches, cahier des charges.

Date

1841-1842

Cote

3 S 10019

Résultat n°10

Herbes, amodiations.

Date

1827-1830

Cote

3 S 4688